Michel Y... né le 01 Juin 1945 ...

Les deux attestations produites par Olivier F..., émanant de Helder M... et Michel K..., font apparaître qu'il régnait une bonne ambiance au rayon micro informatique tant au niveau clientèle que collaborateurs

[C] [Y] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [E] [Y] épouse [U] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA AVOCATS

OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE R. DEBONNE : CONSEILLER T. VERHEYDE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : A.

Jean-Michel TREHET, juge M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Représentant : Me Olivier D..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. E... Z... Représentant : Me B... C... de la SCP SCP BOURGLAN-C...

Olivier Z..., demeurant ... ; M.

Olivier Y..., demeurant à Chimilin (38490), M. Michel F..., demeurant à Poligny (05500) et M.

VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Olivier des fins de la poursuite sans peine ni dépens. L'APPEL : L'appel a été interjeté le 18 octobre 2006 par le Ministère Public.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 20 JUIN 2025 Références : 2025R00054 ENTRE : SAS [E] [U] [Z] [Adresse 1] Représentée par Me Olivia EMIN ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE,

LSD RENOVATION Société MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Isabelle FICI Me François GOMBERT Me Olivia DUFLOT Décision déférée à la

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Lucienne X..., divorcée Y..., est décédée le 27 novembre 2004, en laissant deux filles pour lui succéder, Francette, épouse A... et Michèle

LAVAL de la SCP LAVAL-FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, substituant Me Michel ARNOULT de la SCP REFERENS, avocat au barreau de TOURS Madame [B] [M] épouse [R] [Adresse 4] [Localité

Michel et X...

Z..., Madame Caroline C..., Madame Nathalie Z..., et Monsieur Olivier X... ont fait citer Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle Y..., Monsieur Frank Y... et Monsieur Yannick Y... devant le Juge

DEUX MILLE VINGT-CINO Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 13 août 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier

prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre X..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS

Monsieur [U] [F] né le 26 juin 1954 à [Localité 62] de nationalité française [Adresse 30] [Localité 32] représenté par Me Michèle GIROT-MARC, avocat au barreau de GRENOBLE Madame [X] [N]