Olivier A, fils du requérant, M.

OLIVIER et T.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la région Auvergne-Rhône-Alpes n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la région Auvergne-Rhône-Alpes.

née le 04 Juin 1975 à ALES (30) ... ...

AJ UP C/ MADAME LA PROCUREURE GENERALE SELARL MJ ALPES SELARL MJ SYNERGIE S.A.S.U.

B A, représenté par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune offre adaptée à ses besoins ne lui a été faite par le préfet des Alpes-Maritimes, dans

VOULURENT ALLUMER UN FEU ; QU'APRES ETRE ALLE CHERCHE UNE NOURRICE D'ESSENCE, ERIC Z...

), 2°/ Monsieur Jean-François Y..., demeurant ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 3°/ Monsieur Christophe G..., demeurant Les Moulins à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), en cassation

constituant la charnière entre l'importateur, Thierry B... et les destinataires des livraisons ; que l'homme de confiance sur lequel s'appuie sans réserve Thierry B..., Christophe X... est entouré dans les Alpes-Maritimes

[S] [W] Représenté par Me Olivier DE PERMENTIER, membre de la SCP TGA-AVOCATS, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [P] [Z] Représentée par Me Olivier DE PERMENTIER, membre de la SCP

Olivier ALIDAL, directeur des services de greffe judiciaires, PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) ;

Copie en sera adressée à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la commune du Broc.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 07 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 25/00447 - N° Portalis DBZI-W-B7J-EYTU MINUTE N° 26/13 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia

Isabelle, demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 2°) Monsieur A... Jean-François, demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 3°) Monsieur E...

à Roannes (Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit du Syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Oliviers

Christine, demeurant ... à Mandelieu La Napoule (Alpes-Maritimes), 2°/ de M. Enzo Z..., demeurant boulevard du Périer, à l'Oustaou (Alpes-Maritimes) Le Cannet Rocheville, 3°/ de M.

[Z] [X] Représentant : Me Corinne SANTIAGO de la SELARL BAYETTI SANTIAGO REVAH, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Appelant à Mme [Y] [V] VEUVE [G] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER

[B] [O] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA-AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [R] [O] Représentant : Me [L], avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Appelants

D C, domicilié à Nice (06), demande au tribunal d'annuler la décision en date du 2 juin 2022 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes rejette sa demande de titre de séjour, l'oblige à quitter le territoire

chemin du Merlan, cité des Oliviers, bâtiment A 8 à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), 15 / Mme XC..., demeurant Le Logis des pins, bâtiment GH au Pradet (Var), 16 / M.