AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2508414_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508420_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508422_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleService des référés
6585e2a1638cf45b25ce6979
21 décembre 2023
21 décembre 2023
LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocats au barreau de PARIS - #B0812 DÉBATS A l’audience du 30 Octobre 2023, tenue
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03745_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 6 décembre 2023, la Société Boralex forêt de Bauzon, représentée par Me Gossement, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellesoc
61372225cd580146773fa9b1
24 mars 1994
24 mars 1994
Pierre, conseiller rapporteur, MM. Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2506755_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vu - l’arrêté attaqué ; - le jugement n° 2409405 du tribunal administratif de Lyon du 28 février 2025 ; - les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
613724fecd5801467741a12a
8 octobre 1990
8 octobre 1990
Pierre, Y...
Source officielle9ème chambre 1ère section
67100412fac14a1f31d9b9e2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0812 S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60355d27859414854c91f23b
6 mai 2016
6 mai 2016
Les échanges entre les sociétés APTIBOIS, LE POIDS LOURD 77 et GONNET HYDRAULIQUE n'ont pas permis de trouver une solution.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ef6c7f9a9834ffd825faeb
2 avril 2025
2 avril 2025
(pièce n° 1).
Source officielle9ème chambre 1ère section
65833fa53ea7c8c1129c0589
20 décembre 2023
20 décembre 2023
FERON-POLONI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0187 DEFENDERESSE Société CREDIT AGRICOLE ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-philippe GOSSET
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2602916_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 31 mars 2026 sous le numéro n° 2602915 tendant à l’annulation de la décision attaquée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ebf1fbfd75b73b3e4495d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
est venu se planter dans son pied gauche.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106993_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b9
18 octobre 2001
18 octobre 2001
GIORDANO Madeleine De nationalité française, mariée, hôtelière Demeurant 33 bis, rue des Moutiers - 44760 LA BERNERIE EN RETZ Prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, comparante Assistée de Maître GONET
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500658_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500659_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500660_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500661_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets
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