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1 565 résultats pour « PIERRE Me GOSSET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508414_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508420_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508422_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a1638cf45b25ce6979

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocats au barreau de PARIS - #B0812 DÉBATS A l’audience du 30 Octobre 2023, tenue

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03745_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 6 décembre 2023, la Société Boralex forêt de Bauzon, représentée par Me Gossement, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CC

soc

61372225cd580146773fa9b1

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2506755_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Vu - l’arrêté attaqué ; - le jugement n° 2409405 du tribunal administratif de Lyon du 28 février 2025 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a12a

Cassation

8 octobre 1990

8 octobre 1990

Pierre, Y...

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67100412fac14a1f31d9b9e2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0812 S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d27859414854c91f23b

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Les échanges entre les sociétés APTIBOIS, LE POIDS LOURD 77 et GONNET HYDRAULIQUE n'ont pas permis de trouver une solution.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c7f9a9834ffd825faeb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

(pièce n° 1).

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65833fa53ea7c8c1129c0589

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

FERON-POLONI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0187 DEFENDERESSE Société CREDIT AGRICOLE ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-philippe GOSSET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602916_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 31 mars 2026 sous le numéro n° 2602915 tendant à l’annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ebf1fbfd75b73b3e4495d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

est venu se planter dans son pied gauche.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106993_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856b9

Appel

18 octobre 2001

18 octobre 2001

GIORDANO Madeleine De nationalité française, mariée, hôtelière Demeurant 33 bis, rue des Moutiers - 44760 LA BERNERIE EN RETZ Prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, comparante Assistée de Maître GONET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500658_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500659_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500660_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500661_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

l'Office national des forêts (ONF), pour le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets

Source officielle

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