CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

428 résultats pour « Patrice PIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372213cd580146773fa055

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Alain A..., demeurant lieudit "Le Tertre aux Pies", commune de Tremuson (Côtes d'Armor), pris en qualité d'administrateur liquidateur de la société à responsabilité limitée Les Maisons de l'Ouest, 2

Source officielle
CC

soc

6137226acd580146773fcc37

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

5 octobre 1981 puis, chaque année à la même époque jusqu'en 1986, pour la durée de l'année scolaire comme professeur de géographie par l'association Saint-Michel, exploitant l'Institut universitaire Pie

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6a0e0028cdc6046d4759b390

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

rembourse au payeur le montant de l'opération non autorisée immédiatement après avoir pris connaissance de l'opération ou après en avoir été informé, et en tout état de cause au plus tard à la fin du

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af712cdc6046d47114c9e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

provisoire du présent jugement est de droit, Dit que la présente décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Patrice

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af79dcdc6046d47115512

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

provisoire du présent jugement est de droit, Dit que la présente décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Patrice

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61629bc7eaaf44d62f53e9db

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Décembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/04760 APPELANTE - SAS A2C PREFA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Localité 6] représentée par Me Patrice

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00982

Cassation

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Sottet, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bedad0cdc6046d4775cb5c

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 015423 ORDONNANCE DE REFERE DU 12/01/2026 Plaidée devant Monsieur Patrice AUZET siégeant en référé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162b6174785972364720305

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Fabienne PANNEAU de la PUK DLA PIPER

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69e1d0eccdc6046d4789b2ff

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'article L 133-6 du code monétaire et financier dispose qu' 'une opération de paiement est autorisée si le payeur a donné son consentement à son exécution.'

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beda3dcdc6046d4775c1ae

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 015315 ORDONNANCE DE REFERE DU 12/01/2026 Plaidée devant Monsieur Patrice AUZET siégeant en référé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83a

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

C / SA POLI IMPLANTS PROPHASES (PIP) Michel X... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT ET GALONNE MUTUELLE ORÉADE S. A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01247

Cassation

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Coirre, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af693cdc6046d471144ec

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 008481 JUGEMENT DU 11/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 23/03/2026 Président : Monsieur Patrice

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6f4cdc6046d4771782c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AUZET, président d'audience et par Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier présent lors de la remise de la décision.

Source officielle
CC

soc

613721abcd580146773f5df5

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Christian Q..., demeurant 2, rue des 7 pies à Warneton (Belgique), 10°) M. Franky V..., demeurant ..., 11°) Mme Carole XW..., demeurant 10/6,rue des Canons à Comines (Belgique), 12°) M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162987b201c88caf8c4e248

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Elle fait valoir que cet abri n'a jamais correctement fonctionné en raison de l'insuffisance des pattes de fixation, et que d'ailleurs la société Abrisud a dû mettre en place un nouvel abri après qu'il

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca66461

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

KENNEDY, L-1855 LUXEMBOURG, avec succursale pour la FRANCE sise 1 Passerelle des Reflets - 92400 COURBEVOIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Me Patrice BIDAULT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500916_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

chasse du gibier d'eau et des oiseaux de passage, - il autorise et en tout état de cause n'interdit pas la chasse des espèces de charadriiformes Pluvier bronzé (Pluvialis dominica), Grand chevalier à pattes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60337b97a0887c2f924c6fac

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

dans le cadre de son défilé Printemps 2008 ; Mais considérant qu'à juste titre la société appelante observe, en premier lieu, qu'on ne retrouve dans le modèle COSTUME NATIONAL ni les deux larges pattes

Source officielle

Page 9 sur 22

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP DES DOCTEURS VETERINAIRES PATRICE PINOT ET DENIS PITARD

SIREN 333274496GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

24/08/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Patrice PINEL Isabelle HOUMAIRE Cyrille LANTRIN et Philippe LONGFIER

SIREN 341675155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité..

02/06/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Patrice PINEL Isabelle HOUMAIRE Cyrille LANTRIN et Philippe LONGFIER

SIREN 341675155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant..

24/05/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PATRICE PINTO

SIREN 537758898GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

24/03/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP DES DOCTEURS VETERINAIRES PATRICE PINOT ET DENIS PITARD

SIREN 333274496GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

Dissolution de la société

07/12/2016

Voir →