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2 976 résultats pour « Philippe Roger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372584cd5801467741e6ae

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me COPPER-ROYER

Source officielle

Page 9 sur 149

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CC

civ1

613723a4cd5801467740c628

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Roger X..., ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, aux droits duquel

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Philippe HJ, à Mme Catherine HK, à M. Daniel HL, à Mme Odile HM, à M. Daniel HN, à M. André HN, à Mme Marie NP, à M. HQ, à M. Marcel HR, à M. René HS, à M. Roger HT, à Mme Yolande HT, à M.

Source officielle
CC

comm

613722dccd58014677402660

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Philippe X..., demeurant ..., mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Diff Tex, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1995 par la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84aa2

Appel

27 novembre 1998

27 novembre 1998

X... née A..., agissant en son nom personnel et en qualité d'héritière de feu Monsieur Roger X... ayant accepté la succession sous bénéfice d'inventaire, Madame Catherine X... et Monsieur Philippe X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00679

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

XX..., Philippe YY..., Generoso ZZ..., Roger AA..., Luigi BB..., Richard CC..., Pascal DD..., Christophe HH..., José EE..., André FF..., Thierry X..., Daniel Y..., Jean-Luc Z..., Dominique B..., Jean-Philippe

Source officielle
CC

civ1

613722a6cd580146773ff9fa

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Philippe X..., demeurant tous deux ..., 3°/ M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Roger XG..., demeurant ..., 49 / M. Claude XJ..., demeurant ..., 50 / M. Philippe XK..., demeurant ..., 51 / M. Gérard YF..., demeurant ..., 52 / M.

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234fd

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421312

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2c

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Roger X... a ensuite conféré mandat à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fd

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Roger X... C/ M. Alain X..., M. David X...

Source officielle
CC

cr

PAU, du 21 novembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Philippe X

6137259bcd5801467741f2a6

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89598

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Gilles, Madame C...Nicole, Monsieur D...Didier, Monsieur GUINET Hervé, Monsieur I...Roger, Monsieur L...Patrick, Monsieur ROSE Philippe, Monsieur Q...

Source officielle
CC

cr

6137266fcd580146774258c3

Cassation

16 octobre 2002

16 octobre 2002

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05395cdc6046d47660c8d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2018RJ257 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Frédéric ROGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75dd6cdc6046d4701098a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ126 Prononcé en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a0f0

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Patrick XE..., demeurant 61, place Roger Salengro, 59410 Anzin, 38 / de M. Patrick XF..., demeurant ..., 39 / de M. Pascal XG..., demeurant ..., 40 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10371

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Roger Z... , M. Pierre E... , M. Gérard X..., M. Jean-Louis Z... , M. Alex B...                et M.

Source officielle
CC

civ2

613720eacd580146773ef753

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

. ; 2°) Monsieur Blaise, Roger, André E..., demeurant tous deux à Les Orres (Hautes-Alpes) ; 3°) Monsieur Adrien E... ; 4°) Monsieur X..., Désiré E..., demeurant tous deux à Pra M...

Source officielle