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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
67f57bcdbbf04ef7857bedf8
4 avril 2025
4 avril 2025
Si le bulletin précise que " les phénomènes orageux, en particulier, sont susceptibles d'engendrer sur des zones très localisées, de violentes rafales que seuls des indices ou témoignages recueillis sur
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2307305_20250213
13 février 2025
13 février 2025
feu à répétition automatique, leurs éléments spécifiquement conçus pour elles et tout dispositif additionnel pouvant se monter sur une arme à feu à répétition semi-automatique permettant le tir en rafale
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2320373_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mière, demande au tribunal : 1°) d'annuler les vingt-quatre titres de perception émis par l'Etat le 2 décembre 2022 en vue du recouvrement de redevances d'exportation assises sur la vente d'avions Rafale
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0127DEC000410510
27 janvier 2015
27 janvier 2015
{ width:11.87pt; display:inline-block } .s6667B4BF { width:213.78pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 4105/10 Rafal
Source officielleSection des Référés
686d6c14a2273490db10a5a4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Selon rapport d’expertise de la société POLYEXPERT, « en date du 18 juin 2023, il s’est produit un évènement climatique dans la commune de Saint-Maur-des-Fossés consécutif à de fortes rafales de vent.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c7
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Sur ce dernier point, les appelantes font état de circonstances météorologiques exceptionnelles et imprévisibles les 5 et 6 août 2000 avec des rafales de l'ordre de 140 km à l'heure et une houle dévastatrice
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100587
10 mai 2007
10 mai 2007
absolument nécessaire et proportionnée à une menace actuelle ou imminente ; qu'à défaut d'avoir recherché, comme elle y était tenue et invitée, si le fait pour plusieurs soldats de tirer plusieurs rafales
Source officielle3ème chambre
DTA_2202429_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
système racinaire de l'arbre était probablement attaqué par un champignon, il ne présentait toutefois aucun signe extérieur permettant d'anticiper une telle chute, laquelle a été provoquée par de grandes rafales
Source officielle17e chambre
5fd931e400c41811f04fff78
18 mai 2020
18 mai 2020
[U] demandait à retourner à l'UASR (Unité Assemblage Structure Rafale) (pièces 19, 21 et 24 du salarié), ce que refusait l'employeur "compte-tenu du passif relationnel lourd de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0710DEC000761703
10 juillet 2007
10 juillet 2007
s9D5ED0F7 { width:218.78pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 7617/03 by Rafał
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0521DEC000526816
21 mai 2019
21 mai 2019
The applicant, Mr Rafał Todorski, is a Polish national, who was born in 1979 and lives in Ząbki. 2.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-226248
10 juillet 2023
10 juillet 2023
padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s85016119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:11pt } Published on 28 August 2023 FIRST SECTION Application no. 5779/22 Rafał
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO01022
19 décembre 2018
19 décembre 2018
comprises entre 117 et 119 km/h et que le 6 mars le vent oscillait entre 78 et 80 km/h avec des rafales entre 119 et 130 km/h ; que l'expert conclut que « la cause de l'échouement du navire de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300395
30 mars 2017
30 mars 2017
sont à l'origine du sinistre, à savoir : - la vétusté des piliers en bois entièrement dégradés au ras du sol, - la conception initiale du bâtiment (absence de contre vents), - l'action des rafales
Source officielle1ère chambre civile A
61639e0ec27cfcda968a639f
9 septembre 2010
9 septembre 2010
rapport d'expertise que le dimanche 20 juillet 2003, vers 19H, 'au cours d'un orage accompagné de fortes précipitations de courte durée mais intenses, de chutes de grêles (constatées vers 18H) et de rafales
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300249
29 février 2012
29 février 2012
le 14 juillet 2001 (81 mm) ; que, par ailleurs, il est acquis que les précipitations du 20 juillet 2003 ont été de courte durée mais intenses et ont été accompagnées de chutes de grêle avec vent en rafale
Source officielle5ème Chambre
DTA_1902198_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Dans la nuit du 3 février 2016, de fortes rafales de vent ont emporté le revêtement en gazon synthétique.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404206_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
En juin 2021, il a signé un contrat à durée déterminée pour une durée de quatre mois avec la société Green Rafa en qualité de responsable restauration.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC002663407
21 octobre 2008
21 octobre 2008
sC2C80E1C { width:180.76pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 26634/07 by Rafał
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-163784
20 mai 2016
20 mai 2016
page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s7ACB8D74 { margin-top:0pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } Communicated on 20 May 2016 FOURTH SECTION Application no. 6612/11 Rafał
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