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930 résultats pour « Richard ALEXANDRE »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8989ba5988459c4e177

Cassation

15 octobre 1969

15 octobre 1969

(ALEXANDRE); 3° Y... (HELENE), EPOUSE Z...; 4° Y...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219386

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Giuseppe FERRARO 5. 12772/10 D’Alessandro and Others v.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29859cdc6046d47064e51

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[N] [X] [K] [A] [Adresse 2] comparant assisté de Me Alexandre ARIKAN [Adresse 3] contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M. Richard METZGER Juges : M. Luc DOUTRELANT M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da50eccdc6046d47e0ee42

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5106cdc6046d47e0efbe

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/01/2025.

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406dcb

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424709

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET et les observations de Me RICARD

Source officielle
CA

Expropriation

689586035318a824d05b00c0

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Juge de l'expropriation de [Localité 2], décision attaquée en date du 20 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00105 Communauté COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200057_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

A B, représenté par Me Alexandre, demande au tribunal de : 1°) annuler la décision du 8 novembre 2021 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'institut

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda59b01eea4cf01a6585

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CONDAMNER la SASU ENR RENOV RICHAUD aux dépens du référé.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219392

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

1936 Giuseppe GARITTA 1932 Anna CASALES 1923 Rosaria MONACO 1925 Calogero VIOLA 1922   Francesco Paolo MORELLO Born in 1929 Deceased in 2018 Heirs Iolanda MORELLO 1959 Salvatore MORELLO 1964 Alessandro

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

OBERTO 1971 Boves Andrea OLIMPIERI 1972 Mazara Del Vallo Giuseppe OLIVERI 1970 Roma Mauro OLIVIERI 1978 Roma Alessandro ORSINI 1970 Ardea Pierluigi PAFFETTI 1971 Roma Mario PAGANO 1980 Genova Federico

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be2999cdc6046d4768ae4b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

PRESIDENT: PHILIPPE THENE JUGES : FRANCOIS SAN MIGUEL RICHARD MACIA ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 57,23 DONT TVA : 9,54 En date du 24/01/2025, la société MIDIREP a fait assigner

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f995cdc6046d47af175e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IMMOBILIERE EUROPE SEVRES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Alexandre ROSENCZVEIG, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f3d7cdc6046d47dad6df

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f43948cdc6046d472d7fde

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Richard METZGER M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026618674

Admin. suprême

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Rémi Decout-Paolini, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, avocat de M. N et autres, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1. Considérant que M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Alexandrine NE, à M. Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M. Jean-Claude DD, à Mme Gisèle NF, à M.

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30ad

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

Alexandre A..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773feb85

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Alexambre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section A), au profit de la société Cerbère sécurité France, société anonyme, dont

Source officielle

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