compatibles avec les produits stockés, - d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours, - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours, - d'un système interne d'alerte incendie, - de robinets

Article Annexe 4

Code inconnu

Un robinet de réglage et d'équilibrage est présent sur chaque circuit hydraulique des PAC et sur chacun des émetteurs. Chaque circuit hydraulique est équipé d'un débitmètre.

Article 223 a-II-2/04

Code inconnu

Une installation fixe de tuyautages, de robinets et de soupapes de contrôle allant jusqu'aux diffuseurs appropriés doit être prévue pour répartir la mousse de manière efficace.

Article 229-II-2.03

Code inconnu

Les tuyautages d'huile ou de combustible liquide ainsi que leur robinetterie et leurs accessoires doivent être en acier ou autre matériau approuvé ; toutefois, aux endroits où l'Administration le juge nécessaire, on peut autoriser un emploi restreint

LEGIARTI000041943116

Code inconnu

combustible en acier 30/12/2029 30/12/2029 8.05.02 Dispositions et aménagement des réservoirs et tuyaux délivrance ou délivrance ou Oui pour la deuxième phrase une fois la disposition transitoire échue Les dites soupapes doivent être équipées d'une robinetterie

Article 221-II-1/35-1

Code inconnu

Tous les organes de sectionnement, tels que robinets, vannes, et les organes de distribution, tels que boîtes collectrices faisant partie du système d'assèchement doivent être placés en des endroits où ils sont accessibles dans les circonstances normales

Article Annexe II

Code inconnu

D'EXTINCTION 4 h 00 Thème Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Contenu Méthode d'extinction d'un début d'incendie Protection individuelle 0 h 30 Matériels et documentation recommandés Extincteurs Robinet

Article Annexe IV

Code inconnu

LEGIARTI000025084897

Code inconnu

29.1CA 2,30 Fabrication de pompes 29.1CB 2,10 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie

Article I

Code inconnu

00 Fabrication de turbines. 29. 1AD 2, 00 Fabrication de compresseurs. 29. 1CA 2, 00 Fabrication de pompes. 29. 1CB 2, 30 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29. 1DA 2, 30 Fabrication d'articles de robinetterie

Article TABLEAU C

Code inconnu

d'impression pour les manufactures, ou grandes pièces de mécanique, etc 200 Ne fondant que des objets d'art ou d'ornementation, ou des pièces de mécanique de petite dimension 100 Ne fondant que des objets d'un usage commun et de petite dimension, comme robinets

Article Annexe I

Code inconnu

Lors du stockage, elles sont munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie. Les fûts vides et contaminés sont régulièrement enlevés et a minima une fois par an.

Article Annexe I b

Code inconnu

S 1-1-2-2 Les composants en verre et en métal En verre : - contenants (Ballons, Erlenmeyer, ...), - robinets normalises, - cônes normalisés, - jonctions : sphériques, vissées et planes, - verre fritté, - plaque optique En métal : - électrodes

Article Annexe I

Code inconnu

combattre et compatibles avec les produits stockés ; - d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours ; - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; - d'un système d'alarme incendie ; - de robinets

Article Annexe I

Code inconnu

Les robinetteries et les équipements des réservoirs sont placés soit hors du sol, soit dans un logement affleurant le sol et dont le volume est aussi réduit que possible. Objet du contrôle : 2.13. Installations annexes A.

Article Annexe I

Code inconnu

Dispositifs de sécurité Dans le cas des installations en libre service, l'ouverture du clapet du robinet et son maintien en position ouverte ne peuvent s'effectuer sans intervention manuelle. 2.2.11.

Article Annexe I

Code inconnu

Les moyens à mettre en œuvre pour maîtriser la gestion de l'eau peuvent être : - la pose de compteurs dans chaque atelier et sur les différents postes de travail ; - l'installation de robinets-poussoirs sur les points de distribution d'eau et de vannes-pistolets

LEGIARTI000023420454

Code inconnu

motocycles. 29.1 AD Fabrication de turbines. 29.1 CA Fabrication de compresseurs. 29.1 CB Fabrication de pompes. 29.1 DA Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29.1 FA Fabrication d'articles de robinetterie

LEGIARTI000023420422

Code inconnu

Fabrication de turbines. 29.1AD 2,10 Fabrication de compresseurs. 29.1CA 2,10 Fabrication de pompes. 29.1CB 2,10 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie

Article Annexe

Code inconnu

de véhicules. 28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes. 28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques. 28.13Z-A Fabrication de pompes. 28.13Z-B Fabrication de compresseurs. 28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie

Page 9 · 190 résultats

← Précédent Suivant →