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1 217 résultats pour « Rodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 3ème section

65b406fe753f879640d607ef

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2027 Nous, Cyril JEANNINGROS, juge, de la 8ème chambre

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad535289c7662ca2c56e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

FRANCE 5 place des frères Montgolfier 78280 GUYANCOURT Société AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la société SOCOTEC 313 terrasses de l’Arche 92000 NANTERRE représentée par Maître Guillaume RODIER

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f2bfd75b73b3e3f1f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ASSURANCES MUTUELLES, venant aux droits de la société COVEA RISKS, en qualité d’assureur du Cabinet d’études MARC MERLIN 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS représentée par Maître Guillaume RODIER

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

661041d1c9ea95b316fe1ee4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

représentée par Maître François SELTENSPERGER de la SELAS L ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0550 Société QUALICONSULT [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Maître Guillaume RODIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

69737a0ccdc6046d476bacdc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS E.U.R.L

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201177

Cassation

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Y..., ès qualités et au Musée Rodin la somme de 2 000 euros chacun ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. B

613720fecd580146773f01a5

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Gisèle, Solange, Renée A..., épouse divorcée B..., divorcée ARTAUD, domiciliée chez Monsieur E..., résidence Rodin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202234

Admin. suprême

11 mars 2020

11 mars 2020

  Romania 07/03/2018 Ștefan VEGH 1938 Sfântu Gheoghe Romanian Adrian MÎLCU 5 13074/18 Rodin-Attila Vegh v.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210989_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

qualité de représentant du syndicat de copropriétaires principal plateau égalité ; - la société Neouze-Clement-Gousse-Ncg Immobilier en sa qualité de représentant des copropriétaires du parking Rodin

Source officielle
CC

soc

613720d5cd580146773eec55

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

"Magasin IDEES-RODIER", demeurant ...

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2101736_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 7 juillet 2021, le 30 août 2022 et le 14 août 2023, Mme B D, représentée par Me Rodier, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
CC

comm

6079d3649ba5988459c58d71

Cassation

9 octobre 1984

9 octobre 1984

LUTECE, ASSUREURS D'UNE MARCHANDISE TRANSPORTEE DU HAVRE A NOUMEA SUR LE NAVIRE RODIN AFFRETE PAR LA SOCIETE HAMBURG SUDAMERIKANISCHE (SOCIETE HAMBURG), ONT ASSIGNE CETTE DERNIERE SOCIETE DEVANT LE TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Référés

695d747375782d5f06016b26

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 10] Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 10] Ayant toutes deux pour avocat Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

677d7872b032d83cfd3e64bc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1592 Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, recherchée en qualité d’assureur de la Société SANTIAGO BATIMENT Représentant : Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad515289c7662ca2c533

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AXA FRANCE I.A.R.D, en qualité d’assureur de SOCOTEC 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1f1cdc6046d479c2d15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 DEFENDERESSES Société KM BATI [Adresse 2] [Localité 2] non comparante Société SMABTP [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume RODIER

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000034823482

Admin. suprême

29 mai 2017

29 mai 2017

cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2009, 2010, 2011 et 2012, à raison de l'immeuble dont elle est propriétaire, situé 9 rue Jean Rodier

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC001852409

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 18524/09 Sergey Maratovich RODIN

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd498

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Rodin à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 13 / de Mme Marie-Dominique D..., épouse XG..., domiciliée 24, résidence de la Gaillarderie à Noisy-le-Roi (Yvelines), 14 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68f07c068df3795388ea9ad0

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

RODIER IMMOBILIER, représentée par Me Etienne JABOEUF, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle

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