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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Sébastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6c
28 octobre 2011
28 octobre 2011
N 1123 DOSSIER N 11/ 053 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2011 RENDUE EN MATIÈRE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Monsieur Jean-Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc07
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Ce jugement a été notifié à Monsieur Sébastien X... le 19 mai 2012.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100166_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le SIVU de Basse-Goulaine Saint-Sébastien-sur-Loire a rejeté sa demande le 5 novembre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743c
21 octobre 2004
21 octobre 2004
Attendu qu'en l'espèce, il résulte du rapport d'incident en date du 12 Mai 2000 établi par Madame Z... qu'à la suite d'une discussion, le jeune Sébastien L. qui était assis à l'arrière du véhicule qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe4
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Sébastien X... était affecté à l'agence de Pierrelatte de la société ENDEL.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2501004_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Par suite, l’exception d’incompétence de la juridiction administrative soulevée par la société Mallet Sébastien et la société Bray Recyclage doit être écartée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd3
2 octobre 2008
2 octobre 2008
APPELANT Monsieur Sébastien X... né le 24 Novembre 1983 à NICE (06000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec91
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Perrine X... et Sébastien Y... se sont mariés le 22 juin 2002 à WIMEREUX sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Charles né le 23 juillet 2003, - Jean né le 3 décembre 2004
Source officiellechambre 1-14
6a0eddbfcdc6046d476cb404
2 avril 2026
2 avril 2026
Greffe RG 2026023538 ENTRE : 1) SARL TRANSPORTS VIGNERON, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 341907269 Partie demanderesse : comparant par le Cabinet [Adresse 2], représentée par Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce67
6 mai 2008
6 mai 2008
Sébastien X..., né le 15 avril 1985, a été embauché le 25 mai 2005, par la S. A. R. L.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10421
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Sébastien Y... et le SELARL C..., lorsque M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02511_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Il résulte de l'instruction, d'une part, que la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent n'a pas procédé à l'ordonnancement des sommes dues à la société Grenke Location en application de l'arrêt n° 19NC02432
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01027
9 juin 2017
9 juin 2017
Sébastien Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale , section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Fabienne Z..., domiciliée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01292
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Sébastien X..., domicilié [...], 2°/ à la société SA Camo intérim, société en nom collectif, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° F 15-27.320 formé par
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
10 janvier 2007
audit siège représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assisté de Maître PAGOT qui substitue le Cabinet GRASSEAU, avocats au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Sébastien né le 28 Juin 1981 à BEAUVAIS de Z... Laurent et de A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200418
13 mars 2014
13 mars 2014
pris en sa deuxième branche : Vu les articles 1147 du code civil, L. 452-1 du code de la sécurité sociale et les articles R. 237-1, R. 237-2 et R. 237-6 anciens du code du travail ; Attendu qu'il résulte
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21420_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par une décision du 20 décembre 2019, le maire de la commune de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille a prononcé la résiliation de la convention sur le fondement de son article 14.1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200051
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Sébastien X..., aucun élément d'évolution depuis 2003 n'étant apporté.
Source officiellePage 9 sur 393