Séraphin Y...

REPERTOIRE GENERAL : 2025 000277 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC JUGEMENT DU 09/07/2025 ENTRE : La SA GAREM, [Adresse 1], et La SA 2E, [Adresse 1], représentées par Maître Romane SERADIN

Séraphin X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Théo Z..., les stupéfiants étaient exportés vers la France en vue de leur revente ; qu'à la suite d'une mésentente avec ce dernier, et soucieux d'éliminer son concurrent le plus direct, X... alias Séraphin

APPELANTE : Madame Juliette Séraphine X...

Il a également débouté la Sarl Serrain et Associés de sa demande. M. [T] a fait appel de cette décision.

Il ne s'est pas positionné sur le futur shéma départemental, il n'a pas travaillé sur la réforme SERAFIN PH alors qu'il était techniquement en charge de la constitution des budgets d'établissements.

en Chine pour un montant d'environ un million de francs ; Que la société ayant eu besoin de trésorerie, son représentant légal, Monsieur E..., a proposé à Monsieur X... de l'associer au groupe SERAPH

impartis pour se conformer à la mise en demeure sont insuffisants eu égard aux mesures à prendre ; -le risque pour les espèces protégées est insuffisamment caractérisé ; la tortue d'Hermann et le sérapias

Séraphin DE CASTRO, Président de chambre, Mme Marie-Ange LONCKE, Juge, M.

SERAPHIN DEMANDEUR : Mme [I] [B] 13 place Maurice Ravel 45770 Saran représentée par Maître LUCAS (décision d’admission à l’aide juridictionnelle du 17/01/24, BAJ n° C-45234-2024-000255) DEFENDEUR :

C B a fait une chute alors qu'il circulait à vélo sur la rue Séraphin Cordier à Sallaumines.

Séraphin de CASTRO, Président d'audience agissant par délégation du président, assisté de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe du tribunal

X... et Y... et la société Secaphi Diagnostic Stratégie Emploi à payer à M.

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sBCAF7996 { width:142.27pt; display:inline-block } .s40964402 { width:201.63pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 65063/09 by Serapion

SERAPHIN DEMANDERESSE : Société PARTNAIRE MENUISERIE - SECOND OEUVRE 1 rue Michel Royer 45100 ORLEANS représentée par Maître DAILLER DEFENDERESSE : CPAM DE LA MOSELLE 27 rue des Messageries CS 80001

SERAPHIN DEMANDEUR : Mme [F] [H] 12 rue de Bellevue 45290 Nogent-sur-Vernisson comparante et assistée par Maître DE GAULLIER DEFENDEUR : la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret Place du Général

SERAPHIN DEMANDERESSE : S.A.S. PARTNAIRE RHONE ALPES 420 Blvd Duhamel du Monceau 45160 OLIVET représentée par Maître G.

Sérafin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 16 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Sérafin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 11 avril 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Haute-Savoie sous l'accusation de viols