Codes de loi français

Article Annexe

Tarer la capsule garnie de 4 à 4,5 g de papier filtre (4.2) disposé en accordéon, en spirale ou de toute autre manière convenable, après l'avoir séchée avec son contenu à l'étuve à 70 degrés C sous vide pendant une heure.

Article Annexe I

. - avant la ligne C5 si la piste est sèche ; Critères d'évaluation Le parcours initialement reconnu est respecté. Barème Cet exercice est noté sur 10 points.

Article GA 45

Ces moyens peuvent être des colonnes humides ou sèches, des installations de détection automatique d'incendie ou d'extinction automatique, des tours d'incendie, etc. 45.5.

Article 1-1

La masse de matières sèches issues de ce traitement, présentes dans l'installation et non conditionnées en colis, est limitée à 10 tonnes. II.

Article 423-1.05

ripage de la cargaison, visés au 7.3.2.2 du code IMSBC ; g) Pour l'approbation des dispositifs dédiés au transport et à la manutention des cargaisons équipant les navires de charge spécialement construits pour le transport de cargaisons pulvérulentes sèches

LEGIARTI000022970363

département de l'Ardèche, sur les bordures méridionales et orientales du Massif central. 6.2. spécificités du produit Typicité du produit : l'appellation d'origine Châtaigne d'Ardèche se présente sous forme de châtaignes fraîches, de châtaignes sèches

Article (suite 3)

- - Oui (a) C T (a) A, B, C(b), D Non 15.12, 15.16.2, 15.17, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Diisocyanate de toluène Y S/P 2 2G Cont Matière sèche T1 IIA Oui C F-T A, C(b), D Oui 15.12, 15.16.2, 15.17, 15.19,

Article Annexe

Un tableau indiquant les quantités totales distribuées (en équivalent matières sèches) des différents composants de l'alimentation en fonction de la durée d'élevage est fourni.

Article (15 à 19)

COMBIERS 16 D 207 N 141 ETAGNAC Limite département 16/87 ETAGNAC 16 N 1141 N 10 SAINT-YRIEIX Extrémité Villesèche/Raccordement sur D 939 SAINT-YRIEIX 17 D 137 Limite département 17/85 MARANS N 11 SAINTE-SOULLE

Article Annexe

Autorisation Interdiction Huiles de poisson Autorisation Autorisation Autorisation Interdiction L'aliment distribué en engraissement doit contenir moins de 1,7 % d'acide linoléique, mesuré selon la norme NF ISO 7847 par rapport à la matière sèche

LEGIARTI000036076557

. - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; Les autres oligo-éléments seront analysés dans le cadre de la caractérisation initiale des déchets ou des effluents. - granulométrie ; 6.3.

Article Annexe I

La teneur en matière sèche soluble du produit fini correspond à la valeur Brix minimale du jus reconstitué, spécifiée à l'annexe V.

Article 28

La mesure de la teneur en vapeur d'eau n'est pas nécessaire lorsque les gaz de combustion sont séchés avant analyse des émissions.

Article 226-6.02

Ou instruments équivalents. 1 compas à pointes sèches. 1 montre d'habitacle. Un sur la passerelle avec indication des périodes de silence. *1 baromètre. *2 thermomètres. Un fixé dans la machine. 1 paire de jumelles.

LEGIARTI000036077592

Eléments de caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents et des sols a) Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%)

Article 28

La mesure de la teneur en vapeur d'eau n'est pas nécessaire lorsque les gaz de combustion sont séchés avant analyse des émissions.

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

d'obtenir, à partir des produits récoltés, les produits qui seront effectivement semés ; 10° Production : toutes les phases depuis la récolte jusqu'à la livraison des semences, plants et parties de plantes, comprenant notamment le traitement en sécherie

Article Annexe I A

Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification sèche (à l'exception du pain de tradition française).

Article Appendice

Ces dispositions ne sont pas applicables aux colonnes sèches ou en charge.