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753 résultats pour « Sirol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement 72 heures

DTA_2206102_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Bongrain, magistrat désigné ; - les observations de Me Sirol, représentant M.

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d53

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

dans les fesses, ça s'est passé dans le lit, dans sa chambre la nuit ; il m'a mis son zizi dans les fesses, je dormais, je n'ai rien senti car papa me donnait des médicaments comme pour les grands, du sirop

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310118

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

1°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Didiernot, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Schin-Oua-Siron-Schapira

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007867844

Admin. suprême

28 octobre 1994

28 octobre 1994

Daniel X..., demeurant Villa Alp'Azur à La Sirole (06670) et tendant aux mêmes fins que la requête n° 102 032 par les mêmes moyens ; Vu 3°, sous le numéro 102 034, la requête sommaire et le mémoire complémentaire

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca78a8f62ee966728f3513

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdad3efc4ad8b6663b6d4cf

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

classes 29 pour désigner les «fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes», 31 pour les «fruits et légumes frais» et 32 pour les «boissons de fruits et jus de fruits ; sirops

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a167cf3cdc6046d4710ab99

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

COLYSA C/ CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE Copie exécutoire délivrée le : 26/05/2026 à : - Me PASQUET - Me SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092efa7a008e5409f390

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

JUGE COMMISSAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES 3 RIVIERES Représentée par Me Pierre SIROT

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092efa7a008e5409f392

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

JUGE COMMISSAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES 3 RIVIERES Représentée par Me Pierre SIROT

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

65a62b38448a370008a7203e

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [C] [O], né le 04 Septembre 1988 à [Localité 1] (AZERBAIDJAN), de nationalité Azerbaidjanaise, et de son conseil Maître Victoire SIROL

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305444_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A..., représenté par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er juin 2023 par lequel le préfet de la Gironde l’a interdit à titre définitif de toutes fonction auprès de mineurs accueillis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86fbd3db21cbdd8546f

Appel

7 décembre 2000

7 décembre 2000

A... pour avocat la SCP SIROL, LORIOT, du barreau de TOULOUSE Monsieur Y... A... pour avocat la SCP SIROL, LORIOT, du barreau de TOULOUSE INTIME (E/S) SA Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b7cdbf6b63637c907b7d0d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BGRP Tous représentés par Me Marie ROBINEAU de la SELARL KACERTIS, avocat au barreau de NANTES INTIMEES [Adresse 1] Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-183999

Admin. suprême

22 mai 2018

22 mai 2018

  50669/08; Sipols – no.   8336/09; Tedeyeva – no.   13508/09; Kulumbegov – no.   15213/09; and Bekoyev – no.   20517/09).   3.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970aa47cdc6046d47186a9d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

exclusivité par la brasserie, et d'autre part à vendre des produits qui lui seront livrés par la brasserie (bières fûts et bouteilles, limonades, sodas, Colas, jus de fruits, eaux de source et minérale, sirops

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94003

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me MichèleLE ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0271 SCP CATHERINE SCHIN-OUA-SIRON - SCHAPIRA - H... B...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65bd3ba846d547e419fc2e2b

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

SIROP Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.R.L. B 6 Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662bf142e266e89ef1189dad

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [F] [I] [L] Monsieur [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre SIROT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
CC

soc

613721f1cd580146773f8eec

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

calcul, la période au cours de laquelle ce salarié exerçait une activité en tant qu'employé, la cour d'appel a violé l'annexe I de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c40e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

de grenadine un sirop parfum grenadine * comme une boisson instantanée au cacao une préparation ne contenant pas de cacao en poudre mais du cacao maigre * comme du Pastis à 45° du Pastis à 40° * un poids

Source officielle

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Annonces BODACC158 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LA SIROLAISE DE LOCATION

SIREN 442778080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Delasirole

SIREN 904475605GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

25/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LA SIROLAISE DE LOCATION

SIREN 442778080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Modification de l'administration.

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR MARC SIROL

SIREN 922431788GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

07/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Sirolene

SIREN 106968068GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

l'acquisition, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous terrains, appartements, immeubles et droits immobiliers, la réalisation de tous travaux, notamment de construction, rénovation, aménagement sur ces biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans des sociétés d'investissements immobiliers notamment dans des scpi, eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moy

24/07/2026

Voir →