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1 512 résultats pour « Sophie ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

63ca43079066fd7c90fc2745

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Représenté par Me Hervé ROBERT, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

63ca43079066fd7c90fc2747

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Représenté par Me Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c572b7e1b6bf1d7d76

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 6] Madame [E] [V] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Maître Claire-Sophie TOUATI, avocat au barreau de PARIS - #C1086 DEFENDERESSE RICHELIEU PROPERTY, Société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60006a739e31877e2e9cd794

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

des délais de paiement permettant à la société Alexandre III de régler l'arriéré en 12 échéances mensuelles.

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

679bfed943b3d977d8cd36a3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [N] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfbf

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P22 substitué par Me Y..., APPELANTE **************** Mademoiselle Rahma X... ... 93380 PIERREFITTE SUR SEINE Comparante - Assistée de Mme Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a8

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

C/ Mme Sophie Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6711fada7603bf88a1884955

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT, Présidente, et Mme Alexandra PELIER-TETREAU

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.R.L. TAXI CFc/S.A

635236748c924eadffcc467e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ALEXANDRE ASTOLFI ----------------------- DU 20 OCTOBRE 2022 ----------------------- Grosse délivrée le : Rendu par mise à disposition de l'ordonnance

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND le 19 décembre 2025 par le Tribunal judiciaire de PARIS, composé de : Peimane GHALEH-MARZBAN, président Fanny LAINÉ, première vice-présidente adjointe Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a17eb2cb67000826a649

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

de CRETEIL le 28 Novembre 2023 Appelante : Madame [C] [I] épouse [V], représentée par Me Komi NOMENYO, avocat au barreau de MELUN Intimées : SYNDICAT FORCE OUVRIERE ORLY, représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd6fdaf41a8356be631

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS Me Sophie DEBETTE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdd65900922dd0e90715191

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Sophie Y... épouse Z...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe8e4cdc6046d4787c211

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 21 MAI 2026 Le vingt et un Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente Avril deux mille vingt six, Madame Sophie

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8f90ecdc6046d47c440c0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Delay-Peuch, Avocat (A377) 2) SAS COMPAGNIE NOUVELLE DE MANUTENTIONS PORTUAIRES, dont le siège social est quai de l'Atlantique 76600 LE HAVRE - RCS B 351497995 Partie défenderesse : assistée de Me Sophie

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb07a0de54ff609f7fec

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate

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CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a736

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65b36a358c0355000835f5d2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MOLLAT, Présidente et Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère.

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.

Source officielle