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383 résultats pour « Sophie JOURDY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

603322c5194e8e94348b3314

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

[Z] [C] C/ [Y] [W] [Y] [O] [D] [B] veuve [M] Grosse délivrée le : à : Me Pasquale CAMINITI SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Sandra JUSTON Me Jean-François JOURDAN

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231b0

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

Marie-Paule, épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure Sophie X..., parties intervenantes, - X...

Source officielle
CA

3e Chambre A

603281c7a8b6f5b5a0efad93

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

€ par jour calendaire) et la somme de 765 000 €, au titre des pénalités dues à partir du 61e jour (15'000 € par jour calendaire), soit la somme globale de 1'185'000 €.

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

6a0fe9c3cdc6046d4787f2f5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

limitée à associé unique, inscrite au registre de commerce et des sociétés de Nanterre (92), prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié de droit audit siège, Représentée par : Me Sophie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01376

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

d'un montant unitaire de dix euros pour des violences sur personne vulnérable, suivies d'une incapacité totale de travail n'excédant pas huit jours, commises le 16 juillet 2012, donc pendant le délai

Source officielle
CA

Chambre 1-4

64a7aef13bcaf505db6961f4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DBVB-V-B7C-BCQWV [J] [O] [N] [O] NEE [I] C/ SARL MACONNERIE PISCINES SERVICES 2000 (MPS 2000) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD Me Jean-françois JOURDAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035b6d5d14ca21e7139d6fa

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

[Q] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre CORDELIER de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abae297d5920008107f16

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

678b47148cafc520068c1675

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

NEOS TECHNOLOGY Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 120) Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Joffray XXXX..., domicilié [...] , 66°/ à Mme Catherine YYYY..., domiciliée [...] , 67°/ à Mme Brigitte ZZZZ..., épouse HH..., domiciliée [...] , 68°/ à Mme Virginie TTT..., épouse AAAA..., domiciliée

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70b39ae1759ccf60702

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Marianne PLENACOSTE, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

10e Chambre

616301504c6681071edf67d6

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Le tribunal avait retenu dans ses motifs un besoin d'assistance par une tierce personne de 8 heures par jour, sept jours sur sept, au coût de 10 € de l'heure pour la période antérieure à la liquidation

Source officielle
CA

Chambre 1-4

64a7aef53bcaf505db6961fc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

18/18657 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDMVN SCI DU TILLEUL SA MMA IARD C/ Société ALBINGIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence ADAGAS-CAOU Me Jean-françois JOURDAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f88f52184c47dc90bb0a

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

personne de son gérant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel ROSENFELD, avocat au barreau de PARIS, toque : J002, plaidant pour VEIL JOURDE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a0fe8bfcdc6046d4787b9d2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [Y] [E] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 2] AUSTRALIE Représentée par Me Frédéric DELAHAYE de la SELARL LEMASSON-DELAHAYE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et Me Sophie LACQUIT, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d8917dcdc6046d47bbb9d2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89183cdc6046d47bbba34

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

(Interprète en bengali) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : [P] DE POLICE représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034b698696783a24a814936

Appel

11 octobre 2016

11 octobre 2016

° 12/15637 APPELANTS Monsieur [Y] [L] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 6] (75) Représenté par Me Jean-Pierre CORDELIER de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdc031d531f8c2755663aa1

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

la SCP IMAVOCATS, avocate au barreau de TOULON SA ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit au siège [Adresse 9] représentée et assistée par Me Sophie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Aidez-moi, ce n'est pas une blague j'habite au [...] et je m'appelle Sophie C... D....

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ENOS, Laurence, Sophie, Annick, ENOS JOURDY

SIREN 442840856Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/11/2025

Voir →

Créations

ENOS, Laurence, Sophie, Annick, ENOS JOURDY

SIREN 442840856Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

07/10/2025

Voir →

Procédures collectives

JOURDY, Sophie

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

26/06/2012

Voir →

Procédures collectives

JOURDY, Sophie

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — Avis de dépôt de la liste des créances nées après jugement d'ouverture ; la liste des créances nées après jugement d'ouverture a été déposée au greffe du Tribunal de Grande Instance de Bordeaux, où les contestations peuvent être faites devant le juge commissaire

24/04/2012

Voir →

Procédures collectives

JOURDY, Sophie

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bordeaux, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

18/12/2011

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