gérant, Monsieur [K] [F] [H] [Adresse 2] [Localité 5] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Denis MAZELLA de la SELARL AQUITAINE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE substitué par Me Sophie

Maria épouse Y..., née le 1er Avril 1941 à VILARINHO DE COSTA ALIJO (PORTUGAL), mariée, demeurant xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 33460 MACAU, libre, appelante, présente, assistée de Maître Sophie

) ; qu'ayant constaté, quelques jours après salivraison par la société Golani, que la marchandise était polluée, la société Janssen a assigné la société SOPAR et la société Golani, le transporteur, en

Sophie, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-

En l'espèce, l'appel (dont le délai a été prorogé au jour ouvrable suivant dès lors qu'il a expiré un samedi, un dimanche ou un jour férié), a été interjeté dans les délais légaux et il est motivé.

Le greffier Le magistrat de la mise en état copie exécutoire délivrée le 10/04/25 à : -Me Sophie BUCHON de la SELAS ROBIN LAWYERS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN -Me Jean-françois JOURDAN de

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 16/13907 Ordonnance no 2016/M223 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Sophie X.

DEMANDERESSE Monsieur [U] [X], agissant en sa qualité de liquidateur de la société [U] [X] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Stéphane JOFFROY de l’EURL S.JOFFROY SOCIETE D’AVOCATS,

N° RG 26/03640 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4X4 Du 02 JUIN 2026 ORDONNANCE LE DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie

COUR D'APPEL d'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 23/13311 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M19 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [K] [N] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN

Y...) ; "aux motifs propres et adoptés qu'il n'était pas contesté qu'à deux reprises, à deux jours d'intervalle, à la mi-avril 2003, Jean-Louis X... avait rejoint Anne-Sophie Y... dans son lit et s'était

Jordy X...à hauteur de 30 000 ¿. Suivant exploits des 21 et 22 décembre 2011, M. Jordy X...a fait assigner M.

la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22448882 Défendeurs : Monsieur [Z] [P], représenté par Me Emmanuel ROSENFELD de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE

l'arrêt attaqué a infirmé le jugement de relaxe et a déclaré Rémi X... coupable du délit de violences sur conjoint ou concubin ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours

ARCOLE INDUSTRIES Organisme [Adresse 5] (CGEA) D'ILE DE FRANCE EST, Copie exécutoire délivrée à Me Hubert MARTIN DE FREMONT, Me Fiodor RILOV, Me Marie-alice JOURDE, avocats, le 12 juillet

BRANCHET FRANCOIS Représentés par Me Emmanuelle PLAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ONIAM Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au

de Dominique B... pour entrave à l'exercice du droit syndical à l'occasion de l'organisation des opérations électorales ; "aux motifs que, concernant la question de l'annexion des observations de Sophie

articles 2, 3, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Nadia X... ainsi que son curateur et le tuteur d'Anne-Sophie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en qualité d'ingénieur en production par la société Dentelle Sophie

condamné à la peine de 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que Patricia Y... et ses deux filles, Jessica née le 29 septembre 1983 et Sophie