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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
DTA_2502908_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B..., décédée, succession assurée par Me Daniel BEAUTEMPS, à Sore.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301428_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
le 22 mai 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Isolelec, représentée par Me Gandet, demande au juge des référés : 1°) de condamner la société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Sorégies
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301429_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
le 22 mai 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Aluzelec, représentée par Me Gandet, demande au juge des référés : 1°) de condamner la société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Sorégies
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2f
20 février 2006
20 février 2006
SA FONCIA CAPITOLE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
M] [F] [D] veuve [W] [C] [W] [K] [W] MP PG COMMERCIAL SA BTP BANQUE SA SOCIETE GENERALE RECTIFICATION EN ERREUR MATERIELLE Notifié le à - Me Gilles SOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85eea
17 janvier 2002
17 janvier 2002
./ REY Christian S.C.P SOREL DESSART SOREL Société B En liquidation judiciaire CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869265
3 juin 2009
3 juin 2009
Article 2 : La COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE versera une somme de 3 000 euros à la société SOREN au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv2
60794c229ba5988459c44be1
16 mai 1988
16 mai 1988
; que le tribunal a condamné solidairement les deux tiers saisis à payer à la société saisissante l'intégralité de sa créance ; que la société Sorep a relevé appel ; Attendu que, pour confirmer le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101189
1 décembre 2011
1 décembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 juin 2010), que la société Sorevie gestion administration médicale (la Sorevie
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85135
3 novembre 1999
3 novembre 1999
S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ PROGEMO S.C.P RIVES PODESTA réformation GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arr t de la Deuxi me Chambre, Premi
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5c3
3 novembre 1999
3 novembre 1999
P SOREL DESSART SOREL C / PROGEMO S. C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02268
18 novembre 2009
18 novembre 2009
X..., entré le 27 juillet 2001 dans l'entreprise où il exerçait les fonctions de chef comptable, a été licencié par la société Sorevie Gam, Clinique Axium, le 6 janvier 2005 pour faute grave, au motif
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fa3
18 juin 2002
18 juin 2002
S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ SA B S.C.P NIDECKER PRIEU SCP C S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX00248_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Procédure devant la cour : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 février et 17 avril 2024 sous le n° 24BX00248, la société pour la réalisation et l'étude des monocristaux (SOREM) et son
Source officiellesoc
61372247cd580146773fbac5
8 juin 1994
8 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNE Sorese, dont le siège est ... à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), en
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8796a
13 décembre 2005
13 décembre 2005
CERA Louis X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT- MERLE C/ TRESORIER PARIS 1ER DIVISION représenté par la SCP SOREL-DESSART- SOREL CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officiellecomm
613720c4cd580146773ee389
1 mars 1988
1 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la SOCIETE DE RECONNAISSANCE DES SOLS (SORES), dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301320_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 13 rue Jean Moreau à Sorel-Moussel, cadastré section AD n° 58.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008083568
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 mars et 17 juin 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les sociétés : SOCIETE HOTEL SOREL BOULOGNE ..
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b95
10 octobre 2006
10 octobre 2006
No306 NoRG: 05/06184 Décision déférée du 22 Novembr 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 05/1487M-P ALZEARICIBAM LABORATOIRE représentée par la SCP MALET C/SCI LEMBRON représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
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