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374 résultats pour « Stéphane BESSOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935ab

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 29 Avril 1930 à AJACCIO (20000) ... ... 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Loup Y...

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406bb4

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Stéphane G..., demeurant ..., 13 / de M. René H..., demeurant ..., 14 / de M. Daniel I..., demeurant ..., 15 / de Mme Pierrette I..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab903

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

numéro 833 253 644, dont le siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

3e chambre

60345b57daeed64a80e5eb23

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES Me Pascale REGRETTIER- GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES Me Stéphane

Source officielle
CA

3e chambre

6035f6bff8d0775c3a5f11d8

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

: Jugement rendu le 15 Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 12/02418 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93564

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

né le 20 Septembre 1955 à Bastia (20200) ... 20215 VESCOVATO ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2362

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93868

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES Me Pascale REGRETTIER- GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES Me Stéphane

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd696597813b1252a158e7

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

cour: Jugement rendu le 12 Mai 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 13/14805 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6032a4cb8c0a8d1cd5f425df

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller, faisant fonction de PrésidentMadame Isabelle MONTAGNE, Conseillère, Madame

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE01798_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l’audience du 24 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Marc, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

687f1b17367fac10b162e5e7

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

décision : Q N° RG 25/03898 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVF6 Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 13h38, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e1eecdc6046d47375bb1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00365 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSRC Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 13h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e3d3cdc6046d4737882b

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00352 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSM5 Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 10h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e3dbcdc6046d473788dc

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : Q N° RG 26/00349 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSMR Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 14h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e5b9cdc6046d4737b453

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : Q N° RG 26/00340 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSKX Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 14h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e5bccdc6046d4737b4aa

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : Q N° RG 26/00339 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSKO Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 14h44, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b0f

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

C/ SA FINANCO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Aline X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Stéphanie LAURENT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

65b0bf0b8d0ccf000877e6ca

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Vu le recours formé par : Madame [H] [S] veuve [U] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane KARAGEORGIOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2470 Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadfbd3db21cbdd8c5d9

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Stéphane X... Nathalie Y... épouse X... C / Christophe Z... Maud A... épouse Z...

Source officielle
CA

3e chambre

6036175ba1b9927b23827a90

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

17 Novembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL N° Chambre : 3 N° RG : 07/7228 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne Laure DUMEAU Me Stéphane

Source officielle

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