CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935ab
5 octobre 2016
née le 29 Avril 1930 à AJACCIO (20000) ... ... 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Loup Y...
soc
61372333cd58014677406bb4
24 novembre 1998
Stéphane G..., demeurant ..., 13 / de M. René H..., demeurant ..., 14 / de M. Daniel I..., demeurant ..., 15 / de Mme Pierrette I..., demeurant ..., 16 / de M.
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab903
17 avril 2024
numéro 833 253 644, dont le siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane
3e chambre
60345b57daeed64a80e5eb23
15 décembre 2016
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES Me Pascale REGRETTIER- GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES Me Stéphane
6035f6bff8d0775c3a5f11d8
21 janvier 2016
: Jugement rendu le 15 Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 12/02418 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane
6253cd6dbd3db21cbdd93564
28 septembre 2016
né le 20 Septembre 1955 à Bastia (20200) ... 20215 VESCOVATO ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2362
6253cd7fbd3db21cbdd93868
5fdd696597813b1252a158e7
13 septembre 2018
cour: Jugement rendu le 12 Mai 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 13/14805 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane
Pôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425df
14 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller, faisant fonction de PrésidentMadame Isabelle MONTAGNE, Conseillère, Madame
3ème Chambre
DCA_24VE01798_20260409
9 avril 2026
Délibéré après l’audience du 24 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Marc, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Pôle 1 - Chambre 11
687f1b17367fac10b162e5e7
19 juillet 2025
décision : Q N° RG 25/03898 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVF6 Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 13h38, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie
6971e1eecdc6046d47375bb1
21 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00365 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSRC Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 13h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie
6971e3d3cdc6046d4737882b
décision : B N° RG 26/00352 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSM5 Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 10h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie
6971e3dbcdc6046d473788dc
décision : Q N° RG 26/00349 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSMR Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 14h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie
6971e5b9cdc6046d4737b453
décision : Q N° RG 26/00340 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSKX Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 14h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie
6971e5bccdc6046d4737b4aa
décision : Q N° RG 26/00339 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSKO Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 14h44, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie
6253cd3bbd3db21cbdd92b0f
25 novembre 2015
C/ SA FINANCO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Aline X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Stéphanie LAURENT
Pôle 1 - Chambre 9
65b0bf0b8d0ccf000877e6ca
23 janvier 2024
Vu le recours formé par : Madame [H] [S] veuve [U] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane KARAGEORGIOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2470 Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [
6253cadfbd3db21cbdd8c5d9
9 septembre 2008
Stéphane X... Nathalie Y... épouse X... C / Christophe Z... Maud A... épouse Z...
6036175ba1b9927b23827a90
17 décembre 2015
17 Novembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL N° Chambre : 3 N° RG : 07/7228 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne Laure DUMEAU Me Stéphane
Page 9 sur 19