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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d18
22 novembre 2001
Alain GASCON et la société Echo Communication ont interjeté appel du jugement ainsi que Stéphane MARCHAND sur appel incident.
CHAMBRE 2 SECTION 2
660f94f0a40f8b0008cb735d
4 avril 2024
Représentant : Me Nicolas NEF NAF, avocat au barreau de LILLE S.C.P.
17e Chambre
6032190202947550971c3573
19 avril 2018
- N° Portalis DBVB-V-B67-5VPK [I] [Q] ORGANISATION SYNDICALE SUD GROUPE BPCE C/ GIE IT-CE VENANT AUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES Grosse délivrée le : à : Me Stéphane
6032190202947550971c3574
Portalis DBVB-V-B67-5VPL [W] [S] ORGANISATION SYNDICALE SUD GROUPE BPCE C/ GIE IT-CE VENANTAUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES Grosse délivrée le : à : Me Stéphane
6253cc9abd3db21cbdd90a66
17 septembre 2013
Stéphane Y...
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495038.20250128
28 janvier 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 janvier 2025.
ECLI:FR:CECHS:2025:500773.20250728
28 juillet 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Lenica, conseiller d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 juillet 2025. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:482526.20240329
29 mars 2024
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 29 mars 2024. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:484384.20240329
ECLI:FR:CECHS:2025:501011.20250728
cr
6137262acd5801467742374d
17 mai 2000
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1999, qui, pour détention d'arme prohibée, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et qui a prononcé
6253cc04bd3db21cbdd8edc7
29 novembre 2011
APPELANTE : Madame Stéphanie X...
éesc/Marcel A
61372560cd5801467741d2e0
3 juillet 1997
Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 10 octobre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Marcel A... pour contravention de violences volontaires
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50367
19 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : N 21-24.475 Demandeur(s) : la société Ambulances Saint-Nicolas Orléans Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan
Trib. de Commerce
69da94cbcdc6046d47e93260
4 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gilles DELAITRE, Président et par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.
PCP JTJ proxi fond
670426948d5cd4a87591283f
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphanie GIOVANNETTI Monsieur [I] [G] [E] Madame [O] [U] [N] épouse [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°
ECLI:FR:CECHS:2023:468409.20230601
1 juin 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 1er juin 2023. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2023:471882.20230601
ECLI:FR:CECHS:2024:474706.20240301
1 mars 2024
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 1er mars 2024. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:474707.20240301
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