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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
65b163fdb9f94e984650cf7c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BLANC DE RIZ AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Stéphanie NICOLI - #E1564 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officiellePCP JCP ACR fond
662bf152e266e89ef118a000
25 avril 2024
25 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [J], [W] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie NICOLI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°
Source officielleChambre 5/Section 1
663a6b9772c3aeb182122f8b
2 mai 2024
2 mai 2024
, vestiaire : A206 C/ DEFENDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES “[Adresse 2] ET [Adresse 8]”, représenté par son syndic, la société LA CROIX MALO, SARL [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie
Source officielle8ème chambre 2ème section
67f80d41cf40727a0043bb09
8 avril 2025
8 avril 2025
352J-W-B7G-CXSVW N° MINUTE : Assignation du : 08 Août 2022 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 08 Avril 2025 DEMANDEURS Madame [N] [A] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Stéphanie
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
69d5ee0fcdc6046d477bfd7a
7 avril 2026
7 avril 2026
de son représentant légal domicilié en cette qualité sis [Adresse 2] - [Adresse 3] Absent représentée par Me Jean DI FRANCESCO, avocat au barreau de BORDEAUX lequel est substitué par Maître Stéphanie
Source officielleSaisies Immobilières
65b00c9db98137c174756d59
23 janvier 2024
23 janvier 2024
assisté de Monsieur NICOLIER Adrien, Greffier PARTIE DEMANDERESSE : S.A.
Source officielleChambre 8/Section 8
65b00c9cb98137c174756b4c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 Affaire : N° RG 23/09579 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YH2P Chambre 8/Section 8 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane, Juge
Source officielleChambre 8/Section 8
65b00c9cb98137c174756a63
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 Affaire : N° RG 23/09957 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YJFO Chambre 8/Section 8 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane, Juge
Source officielleChambre 8/Section 8
65b00c9cb98137c174756c24
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de l'exécution, statuant à Juge Unique, assisté de Monsieur NICOLIER Adrien, Greffier, DEMANDEUR(S) - CREANCIER(S) : S.A.
Source officielleSaisies Immobilières
65b00c9cb98137c174756b1d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
solidum Monsieurl [H] [F] et à Madame [I] [G] aux dépens excédant les frais taxés ; AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY LE 23 JANVIER 2024 LE GREFFIER LE JUGE DE L'EXÉCUTION Adrien NICOLIER
Source officielleSaisies Immobilières
65b00c9db98137c174756c26
23 janvier 2024
23 janvier 2024
LICITOR.COM ; Condamne Madame [W] [T] aux dépens excédant les frais taxés ; AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY LE 23 JANVIER 2024 LE GREFFIER LE JUGE DE L'EXÉCUTION Adrien NICOLIER
Source officielleSaisies Immobilières
65b00c9cb98137c174756ac3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
UBERTI-SORIN, Juge de l’exécution, assisté de Monsieur Adrien NICOLIER, Greffier.
Source officielleSaisies Immobilières
65b00c9db98137c174756e51
23 janvier 2024
23 janvier 2024
AS [Adresse 2] [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Stephane UBERTI-SORIN, Juge de l’exécution, assisté de Monsieur Adrien NICOLIER, Greffier.
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc2b
23 mai 1996
23 mai 1996
Z..., soit d'une autre personne prénommée E...; que Stéphane Z..., après avoir nié les faits, reconnaissait avoir été appelé par Stéphane C... pour régler un différent que celui-ci avait, ainsi que Nicolas
Source officiellecr
E, en date du 27 juin 1995, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Jean-Louis X
613725bbcd580146774201b3
4 juin 1996
4 juin 1996
B... et Virginie X..., Stéphanie B... a, à plusieurs reprises, passé la nuit chez Jean-Louis X... en l'absence de l'épouse de celui-ci; que la famille X... était convenue de cacher ce fait aux services
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201397
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Laurent, Nicolas, Stéphane, William et Thomas B..., Mmes Anne-Marie, Floriane et Elodie B..., Mme D..., MM.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200259
1 mars 2018
1 mars 2018
Stéphane X..., Mme Nicole X... et Mme Y... X...
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8fa
16 septembre 1997
16 septembre 1997
Stephan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 5 juin 1996 qui, pour vol, l'a condamné à la peine de 10 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise à l'épreuve
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4ef69
2 novembre 2005
2 novembre 2005
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2005, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, le premier, à 3 mois d'emprisonnement avec
Source officielleTrib. de Commerce
69ef6333cdc6046d47b70586
10 avril 2026
10 avril 2026
Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.
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