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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000d
12 décembre 2012
12 décembre 2012
d'AJACCIO plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2410/ 2011 du 25/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Thierry
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7930b053208318995bd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ARRET N° du 17 octobre 2023 N° RG 22/01227 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGDZ 1) [N] [P] 2) [L] [U] c/ 1) [D] [W] 2) [V] [M], épouse [D] Formule exécutoire le : à : Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
X...; Qu'au vu de ces éléments, il apparait que le licenciement économique de Thierry X...était fondé.
Source officielleETRANGERS
634f9581b5afe5adfff28a34
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il indique également s'il sait lire ; - la langue que l'étranger a déclaré comprendre est utilisée jusqu'à la fin de la procédure ; - si l'étranger refuse d'indiquer une langue qu'il comprend, la langue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00350
25 février 2009
25 février 2009
X..., employé par la société Michel Thierry depuis septembre 1982 en qualité d'ouvrier ourdisseur, a été reconnu invalide 2e catégorie à compter du 1er mai 1992 et reclassé sur un poste à mi-temps ; que
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
7 novembre 2007
poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 355 INTIME Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7e
18 décembre 2015
18 décembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry
Source officielleRétention Administrative
66274ef1c1c6ed00087b3c89
20 avril 2024
20 avril 2024
Le représentant de la préfecture sollicite La langue fraçaise est utilisée dès le début de la procédure.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2214482_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002349_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A, ressortissant algérien, a sollicité sa réintégration dans la nationalité française.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300143_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mme B a saisi le tribunal à la suite du rejet implicite de ses demandes par le centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f9ae
3 avril 1997
3 avril 1997
Y... et B... ont signé sur papier à entête de leur étude un "inventaire descriptif et estimatif des tableaux appartenant à Thierry A..."
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512858_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
objet d’un recours ; la condition d’urgence est remplie ; le maire a d’ores et déjà versé l’indemnité d’expropriation, ce paiement est utilisé pour considérer que la commune est propriétaire et pour lancer
Source officiellesoc
613722e3cd58014677402cca
10 juillet 1997
10 juillet 1997
Thierry O..., demeurant ..., 30°/ de M. Jean François E..., demeurant ..., 31°/ de M. Jean-Marc L..., dont la dernière adresse connue est ..., 32°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Thierry Y... en qualité de curateur de Mme Nadia Y.... Infirme le jugement déféré. Statuant à nouveau, Déclare Mme Nadia Y... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00828
13 avril 2010
13 avril 2010
Thierry X... qu'elle entendait que le travail se fasse principalement en concession ; dès lors, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101230
4 novembre 2015
4 novembre 2015
en sa première branche : Vu l'article 843 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Ginette X... est décédée le 11 octobre 2011, laissant ses trois enfants pour lui succéder : Carole, Thierry
Source officielle7ème Chambre
DTA_2312252_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleChambre 1-1
5fd9a968de59549d93da1841
12 décembre 2019
12 décembre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT EN MATIERE DISCIPLINAIRE DU 12 DECEMBRE 2019 AV N° 2019/ 11D RG 19/08955 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEL3G [W] [W] [H] [L] C/ Thierry
Source officielle3ème chambre
67f5ff29e523525b14ffda16
8 avril 2025
8 avril 2025
Aviva Assurances au paiement à l'EURL Garage Thierry Davezac de la somme de 2 000 euros au titre de la résistance abusive, -condamner la compagnie Aviva Assurances au paiement à l'EURL Garage Thierry
Source officiellePage 9 sur 234