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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200224_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Timothée Gallaud, premier conseiller, pour statuer sur les difficultés qui s'élèvent en matière de contravention de grande voirie, en application de l'article L. 774-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111266_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104664_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104362_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104368_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104377_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104388_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104413_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104428_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104440_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104611_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - les observations de Me Rilov, avocat du requérant, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_1806031_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103785_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410201_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a75

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

BOYER, greffier avons entendu : Chimezie Timothy X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501733_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

677ee160b01eea4cf01a7b30

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MGS [R] C/ [H] [D] [I] [M] Copies délivrées le : A l’audience du 10 Décembre 2024, Nous, Timothée AIRAULT, Juge de la mise en état assisté de Fabienne MOTTAIS, Greffier ; DEMANDERESSE S.C.I

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

642d14bccb8fa004f57da2c7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Portalis 35L7-V-B7E-CCXZJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Novembre 2020 - Tribunal d'Instance de Paris APPELANT : Monsieur [F] [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Timothée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100397

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

2010, ayant confirmé un jugement du tribunal pour enfants de Chartres du 15 juin 2009, lequel avait maintenu pour une durée d'un an, soit jusqu'au 14 juin 2010, le placement de leurs deux fils, Jan et Timothy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91018

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nolwenn X... ... 35600 REDON Appelante, comparante en personne ET Monsieur Timothé

Source officielle

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