autre salarié - d'effectuer des opérations de maintenance dans de bonnes conditions de sécurité (D. 24) alors qu'il aurait fallu installer des chandelles, des cales ou le cric rouleur pouvant porter 20 tonnes

A... a lui-même déclaré : « Concernant le salon de Milan nous avons été informés de la participation de Tolix le jeudi 20 février 2014.

Estimant que l'imposition mise à sa charge pour l'année 2011, concernant son installation de Chanceaux-près-Loches, avait été établie en appliquant le tarif de 11 euros la tonne prévu pour les déchets

TONNA dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Cécile CRISANTI, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE

d'engrais, stockés à Bordeaux après un déchargement rendu difficile par la pulvérulence et la forte prise en masse du produit; que la vente avait été convenue à raison de 700 tonnes en sacs et de 600

Compagnie française commerciale et financière (la société CFCF) a, par lettre du 15 mars 1991, donné son accord définitif à la société Desbrook sur les conditions d'un contrat d'exportation de 9450 tonnes

sont acheminés vers le Danemark, l'Angleterre, l'Allemagne et probablement vers la France ; que le trouble à l'ordre public et à la santé publique est exceptionnel et persistant étant rappelé que 15 tonnes

Q... déclare accepter la proposition du groupement des Cent Arpents de lui vendre 12 000 tonnes de bois de coupe (feuillus et résineux), précise que « les résineux comprennent tous les épicéas », ce dont

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 1996), que la société Johann Christian Hansen (l'acheteur), qui a prétendu que les 40 tonnes

provenant du Maroc, suivis grâce à un balisage, entre les mains de trafiquants pour ensuite les importer sur le territoire national pour leur propre compte, avec des quantités en cause de l'ordre d'une tonne

6 du Code de la route ; "alors, d'autre part, que la dispense d'installation et port de la ceinture de sécurité ne s'applique qu'aux véhicules "d'un poids total autorisé en charge" excédant 3,5 tonnes

Tony, - Y...

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel Y... coupable de l'infraction d'excès de vitesse d'au moins 40 km/h, au volant d'un véhicule au poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes

rangement, que ces "ranchers" constituaient en effet un risque permanent puisqu'ils reposaient sur des intercalaires en bois et étaient susceptibles de rentrer en contact avec des charges de plus d'une tonne

mois de novembre 1985, aux motifs, selon le pourvoi, que l'existence d'une association ou d'un mandat d'intérêt commun ne ressort pas avec évidence de l'échange des télex portant sur l'offre de 600 tonnes

.; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en affirmant que la vitesse excessive du poids lourd chargé de 10 tonnes de marchandises

catégorie B peut, aux termes de l'article R. 221-4 I du code de la route, conduire un véhicule automobile affecté au transport de marchandises d'un poids total autorisé en charge qui n'excède pas 3,5 tonnes

du faux ; "5 - alors qu'en outre, l'instruction avait établi que la société Y... disposait d'une flotte de véhicules comportant plusieurs camions, et non un seul ; que s'agissant du camion de 19 tonnes

convention du 27 mai 1988 ne saurait être considérée comme conclue à des conditions normales ; que cette convention prévoyait au bénéfice du prévenu le droit d'utiliser la moitié de la capacité en tonnes

présentait des bilans prévisionnels d'exploitation, suivant lesquels une litière de 3 m2 devait se dédoubler en trois mois par reproduction, ce qui permettait d'obtenir 128 litières en deux ans et 36 tonnes