que : - l’état de vétusté du bien immobilier le rend impropre à la location – il n’a ainsi plus été loué depuis 2014 – en raison d’un défaut de raccordement au réseau d’assainissement rendant les toilettes

domicile ; (...) qu'entendue par les policiers, la jeune fille évoquait des actes de violence et des abus sexuels commis par son père entre 1991 et 1996 ; qu'elle expliquait que lorsqu'elle faisait sa toilette

Charles B... et Jeannine C..., pensionnaires au Centre Jacques Parisot, ont tous déclaré, soit par paroles soit par gestes, que Lionel X... se montrait brutal envers eux lorsqu'il leur faisait la toilette

enlacée et lui avait prodigué quelques attouchements, la seconde, il aurait tenté de lui imposer une fellation, avant, devant son refus et la menace d'ameuter le voisinage, d'aller se masturber aux toilettes

l'endroit, sans imposer en quoi que ce soit l'implantation permanente de la caravane ; qu'enfin, le prévenu reconnaît lui-même que l'éclairage se fait à partir d'une batterie et que les WC sont des toilettes

le dos ; qu'il a indiqué que l'âge de Célia Y... ne devait pas conduire à sous-estimer les souffrances endurées et que les fractures, mais aussi les manipulations au moment des changes et de la toilette

des résidents et des relations avec ces derniers et leurs familles'', sans vérifier, comme il lui était demandé, si l'opposition au licenciement de Mme [T] pour des faits commis à l'occasion de la toilette

Y... faisait valoir qu'il ne pouvait accomplir seul les gestes quotidiens élémentaires tels que couper ses aliments, préparer un repas, faire sa toilette, lacer ses chaussures, boutonner ses poignets de

par le juge départiteur, dont il résultait que la porte de son poste de travail était en permanence fermée de l'extérieur par ses collègues, la contraignant à demander qu'on lui ouvre pour aller aux toilettes

acte de maltraitance constitutive d'une faute grave ; qu'en retenant néanmoins que madame [M], aide médico psychologique, qui a attesté s'être rendue dans la chambre de la résidente pour faire sa toilette

selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, qu'étant propriétaire de la marque de l'Union européenne « Clinique » enregistrée afin de désigner différents produits et services se rapportant à la toilette

Le 28 novembre 2020, elle effectuait la toilette d'une résidente, Mme [Z].

Ne disposant pas de toilettes privatives, elles utilisent les toilettes communs situés sur le palier du 6 ème étage.

Ce lot n’étant pas rattaché au réseau d’assainissement commun de l’immeuble, elle a souhaité y installer des toilettes, un lavabo et une douche et a, dans cet objectif, sollicité l’autorisation de l’assemblée

Siméon X... du chef de diffamation publique envers une personne chargée d'un mandat public ; "aux motifs que seraient diffamatoires des allégations relatives à des rendez-vous galants dans les toilettes

avait été édifiée avec une erreur d'implantation, puisque, prévue avec un angle ouvert de 135°, elle avait été réalisée avec un angle de 145°, ce qui obligeait à redistribuer notamment la cuisine, les toilettes

prétendu ni démontré, au-delà des désagréments de ruptures et fuites d'eau, l'impossibilité d'obtenir une eau adaptée aux besoins qu'elle est censée satisfaire, notamment pour l'alimentation et la toilette

international de marchandises par route, dite CMR ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Van Cleef, Roger et Gallet et Stern ayant chargé la société Danzas du transport d'articles de toilette

horaires définis ni journée de repos reconnue, et sans contrepartie en rapport avec le travail fourni ; qu'ils ajoutent que le logement qui lui était réservé était dépourvu d'eau et ne disposait pas de toilettes

, étuis pour clés (maroquinerie) ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, à savoir livres, imprimés, journaux, périodiques, magazines, affiches, photographies ; instruments à écrire, savons de toilette