converti la procédure en liquidation judiciaire à l'encontre de la : ммо [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 894520758 (2021B00212) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

la liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [B] [A] [Adresse 1] Non inscrit au RCS 791815863 (2024F00003) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

liquidation judiciaire à l'encontre de la : SARL SERVICE MAINTENANCE ELECTRICITE TUYAUTERIE, [Adresse 1] RCS B 517751665 (2009B00718) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

José A..., 2 / Mme Monique Y..., 3 / Mme Véronique Z..., unis d'intérêts en tant que membres de la société de fait Vasquez-Letertre-Rouleau, exploitant un fonds de commerce dénommé l'Auberge Fleurie

requête enregistrée le 14 novembre 2022, M. et Mme C et D A B, représentés par Me Rogillet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de La Verpillière

text-decoration:underline; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communiquée le 3 octobre 2016   TROISIÈME SECTION Requête n o 65048/13 Sergio RIVERA VAZQUEZ

Formation paritaire d'ANGOULEME, Section Activités Diverses, suivant déclaration d'appel du 10 octobre 2012, APPELANTE : Madame [F] [M] demeurant [Adresse 1] Représentée par Monsieur VAZQUEZ

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 1986), que Mme X..., engagée le 16 mai 1983 par la société Vescovi en qualité de secrétaire comptable, a été victime, le 21 mars

Présidente de chambre chargée de la mise en état, à la chambre de la famille, assistée à l'audience de Madame ADNAOUI, greffière, en présence de [A] [E] étudiant stagiaire, et à la signature de Madame VESPIER

Charvet à La Verpillière (Isère), 4°/ Madame Ghislaine F..., épouse D..., demeurant à Jardin (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1988 par le tribunal d'instance de Vienne, au profit

accessible par plusieurs lignes de bus desservant des points stratégiques de l'agglomération et du département et qu'une navette régulière permettra de relier le village de marques à la gare de La Verpillière

C A, représenté par Me Airault-Vaquez, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 7 février 2022, par laquelle

NOMBLOT AUTOMOBILES siège social : 695 Avenue Théodore Braun - 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Alexandre VASQUEZ

Copie délivrée à Me Jérôme ARNAL Me Alexandre VASQUEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] **** Le 07 Avril 2026 1ère Chambre Civile N° RG 23/02362 - N° Portalis

Copie délivrée à la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Alexandre VASQUEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 5] **** Le 07 Avril 2025 1ère Chambre Civile N° RG 23/03921

GALTIER, avocats au barreau de NIMES plaidant substituée par Me Mégane BONNEMAISON, avocat au barreau de NIMES plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [B] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marine VASQUEZ

Simonnot a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Vazquez, substituant Me Verdier représentant M. B ; - les observations de Me Lecourt, représentant l'Université Paris-Cité.

Le 8 février 2019, la société VEOLI PLUS est intervenue au domicile des époux [P] pour l’isolation des combles.

#Inadempimento di uno Stato - Trasporti - Tasse sull'uso delle strade con i veicoli pesanti.#Causa C-195/90.

procédure de liquidation judiciaire simplifiée, à l'encontre de : Monsieur [S] [F] [Adresse 1] RCS A 449374164 (2020A00831) ATTENDU que le tribunal a nommé, en qualité de juge-commissaire, Monsieur José VASQUEZ