D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002853 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC JUGEMENT DU 08/10/2025 DEMANDEUR(S) : REMISE AU ROLE AUTOMATIQUE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : WEST

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 AVRIL 2015 N° 2015/ 203 Rôle N° 13/07177 [S] [R] C/ [H] [O] [Z] [C] épouse [O] [I] [B] SARL CAP WEST

La société West River, à qui la procédure a été communiquée, n'a pas présenté d'observations.

la société Axa France ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1382 du code civil et le principe de réparation intégrale ; Attendu selon l'arrêt attaqué, que la SCI Wega

NORTH BY NORTH WEST ARCHITECTES 42 rue d’Avron, Escalier C 75020 PARIS représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 Société ARINO DUGLASS Pol. ind.

BUHLER WEST AUTOMOBILES S.A.S.

Article 3 : La commune de Sorgues versera une somme de 500 euros à la SCI West en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 3 : La commune de Sorgues versera une somme de 500 euros à la SCI West en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Section Commerce APPELANTE SARL WEST INDIES CAR [...] Représenté par Me Jérôme X...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, la société West Indies canalization -WICAN représentée par Me Véronique Lapin, demande au juge des référés, sur le fondement

avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Signode corporation 3600 West

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 19 octobre 2000), que dans le cadre d'un contrat d'affacturage, la société Pajiro a transmis le 21 mai 1997 une facture émise sur la société Mae West

Il soutient que les moyens soulevés par la commune de West Cappel ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la société à responsabilité limitée West Indies immobilier, dont le siège est lotissement n° 45, Immeuble

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par : 1°) la société Novorossisk shipping company, société de droit soviétique, dont le siège est 24, Julius street (URSS), 2°) the West

Aucune pièce n'est produite aux débats concernant la situation financière de Mme [B] [K] ou des sociétés Vitaleos Breeding ou Vitaleos West.

[V] [K] [Adresse 1] comparant par Me Florent ESCOFFIER [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS NISSAN WEST EUROPE [Adresse 3] [Localité 2] non comparant Débats à l'audience publique du 7 janvier 2026

[N] tendant à voir condamner la société Nissan West Europe solidairement avec la société Nissan Espace 3 à verser à M.

La SARL West Marine a demandé au tribunal administratif de Rennes de lui accorder la décharge de ces impositions supplémentaires.

de Commerce, ATTENDU que Monsieur [D] [I] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de WEST