actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt n° RG : 14/08746 rendu le 2 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SPIE

compagnie du BTP, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société Spie

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société EGI SPIE Batignolles, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Spie Batignolles du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société Spie Trindel, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Spie fondations du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 JANVIER 2026 Le syndicat CGT Spie

novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMABTP, dont le siège est [Adresse 1], société d'assurance mutuelle, 2°/ à la société Spie

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

[R], de l'Union syndicale solidaires et du syndicat Solidaires informatique, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Spie Batignolles technologies, et l'avis de Mme Canas, avocat général

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Trindel, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

son intervention a, toutefois, été jugée irrecevable, tant en première instance qu'en appel ; que par ordonnances du 23 novembre 2010, un greffier a taxé les frais et dépens dus par la société à Mme Spieser

SCGPM et Spie Batignolles TPCI (devenue Spie Batignolles Île-de-France, ci-après Spie) ont eu recours à la société Conseil études réalisations compositions impacts services (ci-après Cercis), société

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 2 A Tél [XXXXXXXX01] N° RG 24/02999 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILQG Minute n° 2/2025 APPELANTS [B] [N] Représenté par Me Valérie SPIESER de la SELARL

SACI prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Valérie SPIESER, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 6.1 de l'accord d'entreprise Spie Thermatome du 6 février 2001 relatif

[R] [H], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Spie Facilities, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ au Pôle emploi - direction régionale Occitanie, dont le siège

Copie exécutoire à : - Me Tanguy [B] - Me Valérie SPIESER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 24/02655 - N° Portalis