C D, la société Dugué Michel et la société Aquitaine d'études.

une insuffisance de couverture de ses positions ; qu'après lui avoir demandé, à partir du 15 novembre 2000, de compléter celle-ci, la société Dubus l'a assigné en paiement ; que M.

de Me Marc DABLEMONT, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800205/004748 du 07/06/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE SA DUBUS

X... et Mme Y... son épouse (M. et Mme X...) ont ouvert auprès de la société Dubus, qui assure la négociation, la compensation, la conservation et éventuellement la gestion d'instruments financiers, un

Fetiye KARATAŞ Rahime YILMAZ İsmail KÖSE Dudu BİLGEN Mehmet KÖSE     22.07.1992       16.06.1994       105.253.856       18.02.1998   3.

[Y] et la SCI Dudule de l'intégralité de leurs demandes, condamné M. [Y] et la SCI Dudule à payer à M.

Par un arrêté du 14 février 2023, le maire de L'Isle-sur-la-Sorgue a, pour la période du 1er mars au 31 août 2023 et dans un périmètre délimité incluant notamment le cours Emile Zola, fixé les horaires

B... était le collège Emile Zola situé à Toulouse, une dérogation à la carte scolaire a été accordée afin que l’enfant soit rattachée au collège Nicolas-Louis Vauquelin.

X... ès qualité de syndic du règlement judiciaire des époux Z..., demeurant à Béthune (Pas-de-Calais), résidence de France, rue Emile Zola, 78/ de M. le directeur de la caisse de Crédit mutuel Artois

une requête enregistrée le 28 septembre 2022, Mme C A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 21 septembre 2022 par laquelle le chef d'établissement du collège Emile Zola

Lyon demande en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d'une part, d'examiner l'immeuble situé 4 rue Emile Zola

dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue : - d'une part, d'examiner un mur de soutènement et un bâtiment situés 4 allée Emile Zola

pour un montant de 4 885,23 euros chacun et correspondant à sa participation aux travaux de drainage ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande de l'EARL Duques ; 3°) de mettre à la charge

; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   SECOND SECTION DECISION Application no. 51424/11 Mehmet ERDIL and Dudu

X... a ouvert auprès de la société Dubus, qui assure la négociation, la compensation, la conservation et éventuellement la gestion d'instruments financiers, un compte lui permettant, sans mandat de gestion

(les investisseurs) ont souscrit auprès de la société Dubus, prestataire de services d'investissement, une convention d'ouverture de compte joint leur permettant de passer des ordres à distance relatifs

Dans le même temps ils concluaient une convention de comptes titres avec la société Dubus.

X... a ouvert auprès de la société Dubus, qui assure la négociation, la compensation, la conservation et éventuellement la gestion d'instruments financiers, un compte lui permettant, sans mandat de gestion