investigations aux fins de déterminer l'étendue et les modalités exactes des opérations concernées, dont il s'avère d'ores et déjà qu'elles portent sur des sommes d'argent importantes, doit se faire à l'abri

zone considérée ; qu'elle a privé sa décision de toute base légale ; " et que la juridiction administrative a été saisie, à l'occasion d'une demande de permis de construire de Robert X... pour un abri

Y..., chef de chantier, aux termes duquel "le local basé dans l'enceinte de l'usine Citroën serait plus un abri de matériel qu'un atelier de fabrication, vu le peu de machines dont l'entreprise dispose

Laëtitia rapporte que juste avant son départ du domicile des époux X..., le fils des époux a dû venir chercher les armes à feu ainsi que les cartouches que possédait le mari pour mettre l'épouse à l'abri

attaqué (Aix-en-Provence, 14 décembre 1999), que la société civile immobilière MCS (la SCI) a donné à bail , en novembre 1983, à la société GEBTP une parcelle de terrain, l'autorisant à y construire un abri

Celle-ci a assigné les sociétés ABI tourisme et [...], gérées par M. G...

l'avertissement ; le blâme ; la mise à pied de un jour à une semaine avec retenue partielle ou totale du salaire ; la mise à pied de huit jours à un mois avec retenu partielle ou totale du salaire ; l'abaissement

spécialisée dans le domaine de la construction, de la rénovation et de l'agencement, avec laquelle il était en relation d'affaires, de réaliser un projet d'aménagement de son domicile, puis de créer un abri

n'avait pas été révélée par un cinémomètre, mais évaluée par les gendarmes verbalisateurs au vu du tachymètre de leur propre véhicule ; qu'au vu de tels éléments écrits, la cour d'appel ne pouvait s'abriter

: 1°/ à la société Banque CIC Est, dont le siège est [...] , 2°/ à la société ABCIS, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque

sont les associés ; que M. et Mme Y..., agissant en leur nom personnel et en qualité d'héritiers de leur fils X..., ont assigné en responsabilité la société Melting Bat, chargée de la construction de l'abri

issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 octobre 2017), que M. et Mme T... ont acquis un immeuble dans un lotissement et y ont construit un garage et un abri

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux,18 mars 2019), par un acte du 15 mai 2008, la société Banque CIC Sud-Ouest (la banque) a consenti à la société Abri un prêt de 230 000 euros destiné à acquérir les droits

son fils Jean René Y..., incapable majeur, en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (17ème chambre), au profit : 1 ) de la compagnie d'assurances Groupe Zurich Abri

Le 18 octobre 2021, la SARL ABR [I] [N] établissait une facture de 3.236,75 €. Le 5 mai 2025, la SARL ABR [I] [N] déposait une requête en injonction de payer.

.* LOGEMENT DES FAMILLES SANS ABRI - CONDITIONS NON REMPLIES.

renvoi de cassation s'est déclaré saisi de tous les chefs de demandes et a condamné Mohsen X... à 5 000 francs d'amende avec sursis, à un franc de dommages-intérêts à payer à Majid Y... et à la société ABCI

professionnels du transport, la SNCF et la société X... auraient dû, à la vue du colis, refuser la mission ou conseiller leur client sur la mise en oeuvre d'un emballage plus approprié, sans pouvoir s'abriter