[Z] [D] a été victime d’un accident de ski à la station de ski de [10].

A la suite d'un accident de ski dont elle a gardé des séquelles au genou gauche, elle a été placée en congé de longue maladie du 20 février 2012 au 19 février 2015.

EXPOSE DU LITIGE   Mme [E] [I] épouse [V] a été victime, le 11 janvier 2020 vers 16h30, d'un accident de ski sur le domaine skiable de [Localité 13] (73), exploité par la société par actions simplifiée

18359/03 introduite le 7 avril 2000   Elisabetta SAVOLDELLI ressortissante italienne, née en 1972, résidant à Gandino (Bergame)   Procédure principale Objet   : dédommagement suite à un accident

Elle a eu un grave accident de ski en février 2018 (donnant lieu à des arrêts de travail) et a dû suivre des séances de kinésithérapie.

famille et l'enfant lui-même ne soient pas aperçus des caractéristiques des terrains entourant la copropriété » ; qu'en statuant ainsi, tout en constatant que le terrain sur lequel s'était produit l'accident

FAITS ET PROCÉDURE Le 20 mars 2007, Madame [E] a été victime d’un accident de ski lui ayant causé une entorse du genou avec rupture du ligament croisé antérieur interne de la jambe gauche.

Il est constant que le 26 février 2017, Mme H... a été victime d’un accident de ski lui occasionnant un traumatisme crânien.

[F] affectant cette période est du 8 mars 2010, après un accident de ski le 7 février précédent ; que les pièces versées aux débats établissent qu'à compter de sa reprise, la société Idesys/Solucom a proposé

Mme [Z] sollicite une somme de 5 000 euros en expliquant qu’elle ne peut plus pratiquées de ski, snowboard et jet-ski.

La société GAN conclut au rejet de ce chef de demande pour absence de lien avec l'accident.

Sur l’indemnisation du préjudice initial résultant de l'accident de ski du 23 février 2009 Conformément aux dispositions de l'article 9 du Code de procédure civile, il incombe à chaque partie de prouver

Née le 7 décembre 1964, Mme A présentait des douleurs associées à une instabilité chronique du genou droit à la suite d'un accident de ski remontant à une dizaine d'années.

administratif de Marseille a rejeté leur demande tendant à ce que la commune de La Grave (Hautes-Alpes) soit condamnée à leur verser diverses indemnités en réparation du préjudice subi du fait de l'accident

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit prescrite l'action en réparation de ses préjudices, intentée par la victime d'un accident de jet ski (M.

Le 4 décembre 2017, l'employeur a rédigé la déclaration d'accident au titre de l'accident déclaré par son salarié : 'je ne peux pas faire de descriptif de l'accident de travail car je n'ai été mise au

Yannick X...responsable de l'accident du 18 octobre 2009 et de ses demandes subséquentes en indemnisation, débouté la caisse primaire d'assurance maladie du Gard et la société Swisslife Prévoyance Santé

On 23 January 1994 the applicant had an accident in a ski resort Rogla and broke two bones in her left forearm.