CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

258 résultats pour « alpinisme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2207782_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

E... et Mme C... ont, le 31 décembre 2014, souscrit au capital social de quatre sociétés civiles immobilières dénommées « SCI Allamanda LS », « SCI Alpinia LS », « SCI Anthurium LS » et « SCI Balisier

Source officielle

Page 9 sur 13

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300115

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

formé le pourvoi n° C 20-22.944 contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2020 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Domenge, Pujol, Thuret, Alpini

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300744

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Désigner les espaces, paysages et milieux les plus remarquables du patrimoine naturel et culturel montagnard, nota mmentles gorges, grottes, glaciers, lacs, tourbières, marais, lieux de pratique de l'alpinisme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cb

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

était gérant, depuis 1987, de la société CHAMONIX CREATION exerçant sous l'enseigne NEW ALP, spécialisée dans le matériel pour l'escalade et l'alpinisme, qui avait son siège à Chamonix et qui importait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c14

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

particuliers, du fait de vos activités professionnelles, des déplacements qu'elles vous amènent à effectuer à l'étranger, ou encore de la pratique de sports tels que sports motorisés, sports aériens, alpinisme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300724

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

a convenu que sa solution serait trop onéreuse pour un ravalement exécuté en 2007, et a précisé qu'il pourrait être envisageable, pour reprendre ces pans de murs, de faire intervenir des peintres alpinistes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201445_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Elle ne justifie pas non plus en quoi l'albinisme et la dyslexie dont sont atteints deux de ses enfants empêcheraient leur séjour dans un autre pays.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203265_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

B travaille depuis le 1er juin 2019 en qualité de vitrier alpiniste, est titulaire d'un contrat à durée indéterminée en cette même qualité depuis le 1er janvier 2021 et si son employeur a déposé une demande

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10686

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

: «Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2505292_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme A, porteuse d'un albinisme de type 2, est malvoyante.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402867_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

nouvelles pathologies dont il est atteint ; - la décision méconnait le point 7° de l'article 6 de la convention franco-algérienne du 27 décembre 1968 ; il souffre d'une infection VIH, d'un albinisme

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023663287

Admin. suprême

23 février 2011

23 février 2011

B a bénéficié pour la préparation des élections régionales d'un concours en nature fourni par la société civile immobilière Alpinias, personne morale de droit privé, par le prêt d'un local à Cayenne pendant

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034330306

Admin. suprême

31 mars 2017

31 mars 2017

l'article R. 227-1 du code de l'action sociale et des familles organisés par une fédération sportive titulaire de l'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport dont l'objet est la pratique de l'alpinisme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Yannick H... a un brevet d'État d'alpinisme comprenant notamment une formation aux premiers secours et un brevet formateur des techniques commando.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006064_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 22 janvier 2021, l'école nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) de Chamonix indique qu'elle n'a pas d'observations à présenter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310661_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

contraintes de site (7 points) : coactivité avec chantier promoteur et chantier voirie, site urbain dense, moyens d'accès et de levage à prévoir (travaux en toiture, grutages, intervention dans les GT, alpiniste

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03130_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

L’établissement du parc est garant de la compatibilité entre les autres modes de déplacement autorisés (cheval, vélo) ou les pratiques sportives (alpinisme, ski de fond et ski de randonnée…) et les visiteurs

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA00992_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

D est titulaire d'un contrat à durée indéterminée en qualité de vitrier alpiniste depuis le 1er juin 2019, et se prévaut de sa bonne intégration, ces éléments ne sont pas à eux seuls suffisants, au regard

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc08067ba2782d387dd

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

à l'acquisition par le demandeur d'un ou plusieurs lots dans l'ensemble immobilier dénommé V... à [...], aucune faute de nature à engager sa responsabilité ni celle de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300107

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Centre-Est, dont le siège est [...]                                                       , 5°/ à la société Postillon Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini

Source officielle