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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
6a0e08e2cdc6046d475a57d8
20 mai 2026
d’un accident de la circulation ainsi qu’un certificat médical constatant des blessures pouvant être compatibles avec les faits allégués.
Pôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566481
7 avril 2014
d'un accident corporel de la circulation.
Chambre 04
66335baec0d3e3fe99cae3c5
15 avril 2024
[J] [X] a été victime d'un accident de la circulation survenu le 21 décembre 2013 à [Localité 11] (59). Alors qu'il traversait sur un passage clouté, il a été percuté par un véhicule conduit par M.
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0b6384cdc6046d471d5237
18 mai 2026
d’un accident de la circulation, après avoir été percutée par le véhicule conduit par Madame [X] [E].
Chambre 6 - Référés Pdt
69d56d37cdc6046d47722958
7 avril 2026
Ces éléments permettent de mettre en évidence les blessures et souffrances dont Mme [T] épouse [M] a été victime à la suite de l’accident survenu le 6 octobre 2023.
6163cffe74df0e9c0194f81d
1 février 2010
. ***** Le 8 juin 1991, Madame [L] [J] épouse [D] [K], née le [Date naissance 1] 1914, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par Madame [Z]
Référés
68e4364a681ed727f2a69d33
3 octobre 2025
relation directe avec l'accident, Inviter la victime (ou ses conseils) à communiquer tous documents médicaux relatifs à l'accident (en particulier certificat médical initial, comptes rendus d'hospitalisation
CH GENERALISTE B
686d5d4fa2273490db106a3e
3 juillet 2025
[F] [D] a été victime le 11 novembre 2020 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société [O]. Une expertise amiable a été confiée au docteur [C].
Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f6692
5 avril 2024
Accident déclaré bénin le 15.12.17 ». Au titre de l'« objet dont le contact a blessé la victime », la déclaration indique : « produit de désinfection avion ».
Cour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89087
27 mars 2007
X... à la suite d'un accident de la circulation dont il a été victime le 8 mars 1997 en condamnant in solidum M.
Référés Cabinet 1
6a0b708acdc6046d471e2aeb
En l'espèce, il est versé aux débats des pièces médicales attestant de blessures subies par la mineure [Z] [D] lors de l'accident de la circulation.
Chambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea620
27 octobre 2022
d'un accident de la circulation routière dans lequel était impliqué un véhicule terrestre à moteur assuré auprès de la SA AXA France IARD.
2ème Chambre Cab2
670425598d5cd4a87590f31b
7 octobre 2024
, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le 23 mai 2017, Monsieur [F] [N] a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès
1ère Chambre
66162be699851e0008f1e710
9 avril 2024
* sur la responsabilité de l'association [16] L'accident du 3 mars 2019 est survenu au cours d'une randonnée cycliste organisée par l'association [16].
10e Chambre
616246d0af0a1de0eb1b660d
19 juin 2014
, le 26 juin 1994, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M.
69738f2ecdc6046d476e617a
5 janvier 2026
d’un accident de la circulation à [Localité 9].
Référés Cabinet 3
68681f0f4965b5d9df317334
4 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Madame [J] [M] née [F], en qualité de conductrice, a été victime d'un accident de la circulation survenu le 25 janvier 2023, impliquant un véhicule assuré par la compagnie d'assurances
19ème chambre civile
687005cbb8daa57c7f66a78d
7 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Les faits et l'état des blessures Le 20 août 2020, Monsieur [A] [X], né le [Date naissance 1] 1969, était victime d'un accident de la circulation sur la commune de [Localité 13] : à
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3
1 avril 2008
Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure qu'à la suite de l'accident de la circulation dont feue Karine X... a été victime le 4 novembre 1995, une procédure pénale a été diligentée à l'encontre
67f41a9e4e0040aa3735dde8
7 avril 2025
d’un accident de la circulation survenu le 13 septembre 2024, impliquant un véhicule assuré par la SA ALLIANZ IARD.
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