Y... était inopposable à la Sarl Confiserie biscuiterie de l'Essonne et a donné acte à M.

KERFOOD (BISCUITERIE LA BIEN NOMMEE), Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, avocat au barreau de RENNES INTIME

arrêt rendu le 18 mai 2000 par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile et commerciale), au profit : 1 / de la société Morina pâtissier, dont le siège est ..., 2 / de la société Biscuiterie

Finance locataire, représentée par son gérant, M B... ; - il porte sur les mêmes matériels que ceux qui ont été livrés à la société Biscuits Production ;- en précisant la durée de la location et le montant

; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés cuits (à l'exception

DEVAUCHELLE ARRÊT du : 04 DECEMBRE 2008 No RG : 07/03432 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 27 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : SNC SAINT MICHEL BISCUITS

et par suite pour l'application de l'article L. 651-5 al.2 ancien du code de la sécurité sociale, ce dont il résultait que les factures établies à son adresse par les sociétés de production, les Biscuiteries

N° 769, (Nord), Roubaix, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1986 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre), au profit de : 1°) La BISCUITERIE CADIOU, société anonyme dont le siège est sis Place

en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1985 par la Cour d'appel de Bastia (chambre civile) au profit : 1°/ de la société BISCUITERIE NOUGATERIE IMPERIALE dont le siège est à Furiani (Haute-Corse

, biscuiteries, chocolateries ; 2°/ qu'en cas de litige relatif à l'existence d'heures supplémentaires, il appartient au juge d'examiner les éléments fournis par le salarié pour étayer sa demande et

, biscuiteries, chocolateries ; 2°/ qu'en cas de litige relatif à l'existence d'heures supplémentaires, il appartient au juge d'examiner les éléments fournis par le salarié pour étayer sa demande et

(Suisse), 2°/ à la société Véritables Biscuits du terroir, dont le siège est [...] (Suisse), défendeurs à la cassation.

du « yaourt saveur fraises des bois », du « yaourt saveur coco », du « yaourt saveur citron », du « yaourt saveur vanille », du « petit pot de crème saveur praliné », du « petit pot de crème saveur biscuit

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 La société la Biscuiterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Biscuits Arena, société à responsabilité limitée, dont le siège social

représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1992 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la société anonyme générale Biscuits

relations de travail s'analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1°/ que la convention collective nationale des détaillants de la confiserie-chocolaterie-biscuiterie

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 FÉVRIER 2021 La société Mondelez France biscuits

BISCUITS SAINT GEORGES ORDONNANCE DU 19 Octobre 2023 Nous, Clarisse PORTMANN, présidente chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BOBIN, greffier, Statuant

Le groupe Danone a présenté aux institutions représentatives du personnel, au cours du second semestre 2001,un projet de réorganisation industrielle de son pôle biscuits au niveau européen, ainsi qu'un