découvrir ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail de la personne à qui l'acte doit être signifié ; qu'en décidant que l'interrogation du gardien de l'immeuble, des services postaux, des pages blanches

X... dans les pages jaunes et de sa référence professionnelle dans les pages blanches de l'édition 1996 de l'annuaire ; qu'une ordonnance de référé a condamné la société France Télécom à envoyer une lettre

été victime ; "après avoir constaté que la motocyclette se trouvait à l'arrêt, sur l'axe médian de la chaussée pour entreprendre une manoeuvre fautive de franchissement par la gauche de la ligne blanche

constatations de son arrêt, que les autorités américaines sont entrées en contact avec Mme K... par l'intermédiaire d'une source confidentielle et d'un agent infiltré se présentant comme cherchant à blanchir

X... la somme 660 euros au titre de l'indemnité de blanchisserie ; AUX MOTIFS QUE les chemises blanches portées par les salariés de l'hôtel et fournies par celui-ci font partie intégrante de l'uniforme

moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement déféré qui a ordonné la confiscation des scellés, composés de deux téléphones portables de marque Apple IPhone modèle A1779 de couleur blanche

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JANVIER 2023 La société Golf - Resort "Terre Blanche

Olivier X... de s'être rendu coupable de rétention de documents pour lui avoir indiqué que la missive qu'il avait reçue ne contenait effectivement qu'une simple feuille blanche, à la suite de quoi il l'a

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Blanche Tache par les sociétés Cilia et ITM Entreprises

[M] et Mme [C], moyennant un certain prix converti en un bail à nourriture, avec obligation pour les acquéreurs de « nourrir, entretenir, vêtir, blanchir, raccommoder et soigner tant en santé qu'en

holding [6] ([6]), société de droit luxembourgeois, et diverses autres sociétés situées en France et en Thaïlande, aurait organisé un circuit de détournement de fonds qu'il s'emploierait ensuite à blanchir

2000, deux contrats de prestations de nettoyage et un contrat de location et de blanchissage du linge plat.

Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 2 ) Mme Renée Y..., épouse Z..., demeurant Villa Musette, 5, rue Saint Barthélémy à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 3 ) la société à responsabilité limitée Blanchisserie

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre 2017), par contrat du 21 mai 2007, la société Terre blanche management, aux droits de laquelle vient la société D&O management (la société), a consenti

l'établissement d'hébergement et de soins "Les Ophéliades" pour lesquels frais il convient de ne retenir que les frais de séjour à l'exclusion du forfait hospitalier et des frais de téléphone et blanchissage

..., Emmanuel Y... et Dieudonné Z... des fins de la poursuite du chef de diffamation commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur appartenance à une race, à savoir la race blanche

"s'arrête devant la ligne blanche marquant le stop implanté au bout de ladite rue et dudit boulevard, percute un piéton qui traverse la rue Saint-Jacques...", ce piéton étant Fernande A..., épouse Z...

contraints de se reloger par suite d'une mutation qui leur était imposée, en faisant de la vente du logement d'origine et de l'acquisition d'un nouveau logement au lieu de destination une opération blanche