convention n° 126 sur le logement à bord des navires de pêche adoptée le 21 juin 1966 par l'Organisation internationale du travail de ne pas installer, lorsque cela est exigé, une cabine spéciale isolée pour le cas où un membre de l'équipage serait blessé

LEGIARTI000036612924

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1973 : Murin de la Martinique OISEAUX Remarque : pour les espèces dont le nom scientifique est précédé du symbole (*), la présente annexe ne s'applique qu'aux spécimens qui sont relâchés après avoir fait l'objet de soins, lorsqu'ils ont été trouvés blessés

LEGIARTI000036612914

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OISEAUX Remarque : Pour les espèces dont le nom scientifique est précédé du symbole (*), la présente annexe ne s'applique qu'aux spécimens qui sont relâchés après avoir fait l'objet de soins, lorsqu'ils ont été trouvés blessés ou affaiblis dans la nature

Article 221-II-1/45

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particulier ceux dans lesquels on entre par un trou d'homme) ) doit être isolée et la tension d'alimentation ne doit pas dépasser 55 volts. 1.3 Tout appareil électrique doit être construit et monté de manière à éviter qu'un membre du personnel ne soit blessé

Article Annexe

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Les sols doivent être lisses mais non glissants de manière que les porcs ne puissent pas se blesser et doivent être conçus, construits et entretenus de façon à ne pas causer de blessures ou de souffrances aux porcs.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

. - Armes par nature et munitions : 1° (Abrogé) 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser, frapper, neutraliser ou à provoquer une incapacité ; 3° Arme à canon lisse : arme dont l'âme du canon est de section circulaire

Article R364-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

renouvelable calculée sur la base de la durée estimée du séjour ; en cas de sortie avant l'expiration du délai prévu, la fraction dépassant le nombre de jours de présence est restituée ; ces dispositions ne sont pas applicables dans le cas de malades ou blessés

LEGIARTI000026833773

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Local ou lieu d'isolement des porcs ("infirmerie") : Il faut disposer d'un local ou d'une zone d'isolement des porcs malades ou blessés (c'est-à-dire un lieu dédié ou un mode d'organisation dans l'élevage permettant une séparation effective de l'animal

LEGIARTI000047771813

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130 ans à compter de la date de naissance du militaire Elimination 8.1.2 Feuillet récapitulatif des congés maladie 130 ans à compter de la date de naissance du militaire Elimination 8.1.3 Documents relatifs au congé du blessé

Article 229-II-1.44

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Cette échappée doit permettre l'évacuation du personnel même blessé ou ayant perdu connaissance. Dans le cas ou la commande et la surveillance sont assurées par un officier seul, les dispositions suivantes sont appliquées : 2.1.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

On laissera le blessé décrire ses troubles en l'aidant au besoin de questions dont il faudra éviter qu'elles n'entraînent la réponse souhaitée. Circonstances d'apparition, durée, caractère, modalité d'évolution, seront ainsi précisés.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

global de soins en application de l'article L. 174-7 du code de la sécurité sociale ; 2° les livraisons, services d'intermédiation et prestations de travail à façon portant sur les organes, le sang et le lait humains ; 3° le transport de malades ou de blessés

Article Annexe 1

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Rôle du gardien de police : ses attributions policières, administratives et sociales ; conduite à tenir en cas de flagrant délit, de crime, de délit non flagrant, en présence d'un cadavre ou d'une personne évanouie, d'un blessé sur la voie publique, d'une

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Article Annexe Ib

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Utiliser le dispositif de secours pour assurer l'évacuation d'un blessé. L'intervention de secours est assurée en toute sécurité. Donner les gestes de premiers secours. Le certificat de Sauveteur secouriste du travail (SST) est validé.

Article Annexe

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Véhicules d'évacuation des blessés graves Dans le cadre de la mise en oeuvre des secours, des moyens de transport en voie de type lorry, pouvant supporter une charge de 500 kg et adaptés pour le transport des matériels et des brancards du plan rouge,

Article Annexe (Sous-partie Q)

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d'urgence est un vol dont le but est de faciliter l'assistance médicale d'urgence ou le rapatriement sanitaire, en transportant du personnel médical, des fournitures médicales (équipement, sang, organes, médicaments), ou des personnes malades ou blessées

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Cet examen doit comporter non seulement une analyse sémiologique précise des symptômes présentés par le blessé, mais aussi une étude longitudinale soigneuse de sa biographie.

LEGIARTI000048568968

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Dans les autres cas, si l'œil blessé reste calme depuis plus de 6 mois, s'il n'y a pas de corps étranger intra-oculaire, s'il n'y a pas d'uvéite, ni décollement rétinien, ni trouble du tonus, l'attribution du coefficient est déterminée par l'état fonctionnel

LEGIARTI000042664046

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GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA ANNECY) 74 ANNECY X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE DE FLAINE DU 27E BCA 74 ARACHES LA FRASSE X TERRE BUREAU DE LIAISON DE LA TRESORERIE AUX ARMÉES 75 PARIS X X X X X TERRE CELLULE D'AIDE AUX BLESSES

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