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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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207 résultats pour « catalogue »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

Code de commerce

.) ; - tout document qu'il juge utile ; - dossiers d'inscription des exposants mentionnant les tarifs, les surfaces occupées et les montants facturés ; - plan d'implantation de la manifestation ; - le cas échéant, catalogue de la manifestation et ses

Article Annexe

—

Au début de chaque épreuve les documents professionnels que le jury a estimé nécessaires au passage de l'épreuve (schémas, plans, catalogues, tables...) sont mis à disposition du candidat. 2-Dispositions propres aux épreuves d'admisssibilité des concours

LEGIARTI000033908812

—

territoire français. e) Certaines informations pratiques sur la santé des migrants sont disponibles, notamment, auprès de Santé publique France, ou auprès du Comité pour la santé des exilés (COMEDE) http://inpes.santepubliquefrance.fr/CFESBases/catalogue

Article 1

—

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que semences de base ou semences certifiées , soit contrôlées en tant que semences standards (rubrique

Article 1

—

Tarif spécial : : catalogues : : : Réservé aux envois : : d'un poids égal ou : : supérieur à 250 g : : constitués par des : : répertoires : : comprenant un

Article Annexe I (suite)

—

utilisation / consommation, conservation) C4.4 : Analyser en collaboration avec sa hiérarchie les besoins d'investissement - Soldes intermédiaires de gestion du secteur - Documents de synthèse comptables de l'entreprise - Fiches techniques - Catalogues

Article Annexe Ia

—

Documents fournisseurs, catalogues, sites Internet... Base de données de l'entreprise et budget prévisionnel du chantier. Moyens humains et matériels Matériels de production graphique informatisé ou non.

Article Annexe Ib

—

La commande ou le projet Moyens de communication Le cahier des charges Catalogues Les éléments caractéristiques sont clairement identifiés et énoncés.

Article Annexe Ib (suite)

—

Énoncer les exceptions au droit d'auteur (droits patrimoniaux) : caricature, catalogue...).

Article Annexe I

—

- Fiches des matières d'œuvre de stock - Catalogues fournisseurs Le mode de reconnaissance ou l'identification des produits est utilisé correctement.

Article Annexe Ib

—

. - Catalogues, revues, encyclopédies, livres, journaux, documents iconographiques, textes. Pertinence de la documentation choisie au regard de la thématique ou de l'objet d'étude. Justesse de la mise en relation des différentes informations.

Article Annexe I (suite)

—

- Mettre à jour et diffuser les conditions de vente (tarifs, catalogues, promotions...). - Établir des devis, des factures pro forma. 3.1.2.

Article Annexe I (suite)

—

- normes de représentation graphique, - catalogues ou fiches techniques. Le vocabulaire technique est correct. C 1.1.4 Localiser un élément du produit sur les vues du dessin d'ensemble.

Article Annexe Ib (suite)

—

Classification des différents composants, leur nature Description de leur fonctionnement Exploitation de fiches techniques et catalogues Domaines d'utilisation et mise en œuvre, précaution d'emploi X .

Article Annexe Ia

—

dessin de style du produit (contraintes esthétiques), • fiche technique du modèle, • prototype, • caractéristiques des matériaux, • patrons (différents éléments constitutifs du modèle), • plan de coupe, • gamme de fabrication et/ou de montage, • catalogues

Article Annexe IIc

—

.) ; •o de l'édition (livre, presse, plaquette, dépliant, catalogue...) ; •o de la publicité (affiche, annonce-presse, PLV...) ; •o d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, maquette

LEGIARTI000026833773

—

Seules les matières premières inscrites au R(UE) n° 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 portant la création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux peuvent être utilisées pour la fabrication des aliments (industriels et à la

Article Français (suite)

—

Dans un dernier temps, le Catalogue des objets introuvables (11), de Carelman, permet un travail d'expression orale à partir des images proposées (Comment fonctionne, par exemple, "le fer à repasser à roulettes" ?

Article ANNEXE

—

Ces prestations, ainsi que les engagements spécifiques mentionnés au II du présent article, font l'objet d'un catalogue de prix.

Article Annexe I

—

CONDITIONS DE RÉALISATION Données et informations disponibles : - Les documents constructeurs, notices, extraits de catalogue - Les procédures de mise en service réglementaires - Tout ou partie du dossier d'exécution Moyens : - Les outils et les

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