Codes de loi français

LEGIARTI000049858145

Les cultures de vente en France : Reconnaissance des principales espèces cultivées en grande culture (céréales, oléagineux, protéagineux), en viticulture et en culture légumière et fruitière. Principales zones de production en France. Utilisations.

LEGIARTI000049695375

nationale des 5 branches industries alimentaires diverses 7001 - Convention collective nationale des coopératives et SICA de production, transformation et vente du bétail et des viandes 7002 - Convention collective des coopératives agricoles de céréales

Article 1

national consultatif interprofessionnel du lait et des produits laitiers ; 62° Comité national interprofessionnel des produits de basse-cour ; 63° Commissions départementales de surveillance des taureaux et verrats ; 64° Comités départementaux des céréales

Article B (2)

Grains secs de consommation semoules, farines : Céréales, dont riz, maïs, blé, orge. Légumineuses, haricot, lentille, pois du Cap. Absence de ravageurs des denrées stockées.

Article Annexe

semi-élaborés ; -les vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la conservation des produits. 2) Les préparations et les cuissons Les fonds et sauces de base, les hors-d'oeuvre, les modes de liaison, les pâtes, farinages à base de céréales

Article B (4)

Son de céréales. Fumigation à la station Mallet avant expédition, sous contrôle du service de la protection des végétaux du pays expéditeur. Réunion.

Article Cahier des charges

Les châtaignes transformées en farine se substituent régulièrement aux carences de production des céréales et permettent, lors des disettes, d'assurer la base de l'alimentation de la population rurale.

Article Annexe 1

Route de Paris, 45410 Arthenay. 10292 7 octobre 2008 Union Santerre céréales. 2, quai du Canal, BP 76216, 80800 Corbie. 10293 7 octobre 2008 CUMA du Moulin. 30, chemin du Moulin, 97418 Plaine-des-Cafres. 10302 7 octobre 2008 CUMA Solindrois.

LEGIARTI000049858220

Productions végétales Reconnaissance des principales espèces cultivées en grande culture (céréales, oléagineux, protéagineux), en viticulture et en culture légumière et fruitière. Principales zones de production en France. Utilisations.

LEGIARTI000034511751

de laboratoire 1re classe E 6 2e classe E 5 Adjoint technique de laboratoire 1re classe E 4 2e classe E 3 IV - ETABLISSEMENTS PUBLICS ET OFFICES RATTACHÉS A - OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES

Article 138

Polynésie française ; 18° L'ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques ; 19° L'ordonnance n° 2006-594 du 23 mai 2006 portant adaptation de la législation relative aux céréales

Article Annexe 1

d'opération n° AGRI-EQ-105 Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° AGRI-EQ-105 remplace, à compter du 1 er - Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales

Article Annexe II (suite 3)

EURALIS CEREALES SOLFERINO 1 597 1 429 1 266 1 108 477 403 331 0 6 611 FR-new-05202173 SOBEGI SOBEGI 9 503 9 338 9 171 9 002 8 832 8 660 8 485 8 310 71 301 FR-new-05202348 COOPERATIVE LUR BERRI LUR

Article Annexe I

NUMERO D'ORDRE : 831.3.1 INSTRUMENTS : Mesures diverses : Humidimètres pour céréales et graines oléagineuses : Humidimètres utilisant la méthode d'extraction de l'eau : TARIF PAR INSTRUMENT : 50 F.

Article ANNEXE

A N N E X E CODE INTITULÉ DES POSTES DE LA NAF RÉV. 2 SECTION A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 01 Culture et production animale, chasse et services annexes. 01. 1 Cultures non permanentes. 01. 11 Culture de céréales (à l'exception

Article II

Intermédiaires de commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par correspondance sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement. 51. 1NB 1, 20 Centrales d'achats alimentaires. 51. 1PA 2, 60 Commerce de gros de céréales

Article ANNEXE

-Office national interprofessionnel des céréales H-rédacteur 274-474E .-Office national des forêts H-technicien forestier 274-474 H-corps des secrétaires administratifs : H-secrétaire administratif 274-474 V.-Ecoles N.

Article Annexe I

ondes), frire C2.4.1 Cuire Produits aquatiques C2.4.1.1 Des poissons, des Outils tranchants et ciseaux coquillages, mollusques et Plan de travail et planche à crustacés découper C2.4.1.2 Des légumes d’accompagnement et des céréales

Article Annexe I

Pâtes, farinages et préparations à base de céréales. Produits de la mer et d'eau douce. Viandes de boucherie et abats. Volailles. Gibiers. Fruits et légumes frais et secs. Desserts. Produits semi-élaborés.