-L'entreprise et le cadre réglementaire de l'activité de transport (19 heures) Le candidat doit : -identifier les activités utilisant des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris (taxis, ambulances, voitures de tourisme avec chauffeur,

Article Annexe I

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Les camions ou les wagons de dépotage doivent être mis à la terre commune avec celle des installations de dépotage. 2.9.

Article Annexe A

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. - Un décret fixe les conditions dans lesquelles des camions peuvent être pris ou donnés en location pour des transports privés ou publics de marchandises et la réglementation applicable à ces véhicules.

Article Annexe I

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. ; “ Récipient à pression transportable ” : récipient couvert par la section 11 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l'environnement : bouteilles, tubes, fûts à pression … Les camions citernes ne sont pas considérés comme des récipients à

Article Annexe

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sur éventaires, marchés. 47. 81Z-W Crémerie-fromagerie et préparations à base de lait ou de fromage sur éventaires, marchés 47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés. 49.32Z-A Taxis. 49.32Z-B Location de voitures avec chauffeur

Article Annexe

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Au début des années 1990, les camions frigorifiques ont remplacé définitivement le chemin de fer.

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