pédiatres avec une valeur qui serait portée de 19,06 euros à 40 euros - pour les actes en urgence en journée par les chirurgiens, anesthésistes ou gynécologues-obstétriciens, avec la création proposée d’une majoration de 80 euros, pour les actes chirurgicaux

Article Annexe

—

Tumeur maligne de la trachée Selon l'importance de l'insuffisance respiratoire résiduelle après exérèse chirurgicale : 0 à 10 % En l'absence de chirurgie, traitement par radiothérapie : 70 à 99 % I.3.2.

Article Annexe II

—

Deuxième épreuve : leçon d'anatomie chirurgicale se rapportant à la section de discipline choisie.

Article Annexe (suite)

—

Peuvent être classés dans cette catérogie l'angor sévère non opérable et répondant mal au traitement ; cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif en attente d'un traitement chirurgical ou instrumental. III.2.

Article L2131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61

Code de la santé publique

-La médecine fœtale s'entend des pratiques médicales, notamment cliniques, biologiques et d'imagerie, ayant pour but le diagnostic et l'évaluation pronostique ainsi que, le cas échéant, le traitement, y compris chirurgical, d'une affection d'une particulière

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et leurs accessoires ; 5° Les produits sanguins labiles ; 6° Les organes, tissus, cellules et produits d'origine humaine ou animale, y compris lorsqu'ils sont prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale

Article Annexe

—

A cet effet, la présente convention vise notamment à améliorer la prévention bucco-dentaire, à revaloriser les soins conservateurs précoces et les soins chirurgicaux pour garantir la qualité des soins dispensés, et à préserver l'accès aux soins dentaires

Article ANNEXE 2

—

4,83384E+13 910009919 910009869 CENTRE REEDUCATION FONCTIONNELLE EVRY AC SSR 23 787,00 23 437,00 ile de France 921 920300381 CLINALLIANCE FONTENAY AUX ROSES AC SSR 15 003,50 15 003,50 ile de France 931 70201009100016 930300264 930000492 Clinique Chirurgicale

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.

Article Annexe

—

En cas de maladie, d'intervention chirurgicale ou d'accident entraînant une incapacité de travail de trente jours au moins ou en cas d'accident aérien causé par une déficience physique ou mentale, même si celui-ci n'a entraîné aucune incapacité de travail

LEGIARTI000032551013

—

Thiers 63 Centre hospitalier de Riom Riom 63 Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand Clermont-Ferrand 69 Centre hospitalier de Givors Givors 69 Centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon Sainte-Foy-lès-Lyon 69 Centre médico-chirurgical

LEGIARTI000051002514

—

osseuse, sevrage tabagique 80 € / an Contraception, tests de grossesse 80 € / an Prévention Amniocentèse, Dépistage Prénatal Non invasif 183 € / acte Tout acte de prévention remboursé par la Sécurité sociale 100 % (1) Honoraires médicaux, chirurgicaux

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

Code de la sécurité sociale

d'identification des personnes physiques ; b) Nom et prénom d'usage ; c) Date de naissance. 2° Informations relatives aux soins et prestations délivrés en ville et ayant donné lieu à remboursement ou prise en charge : a) Pour les soins médicaux, chirurgicaux

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.

Article Annexe

—

FCL 3.150 (a) Le candidat présentant une affection artérielle périphérique doit être déclaré inapte, avant comme après intervention chirurgicale.

Article 2

—

électriques externes, aux décharges électrostatiques, à la pression ou aux variations de pression, à l'accélération ; -les risques liés à des interventions médicales, notamment ceux résultant de l'utilisation des défibrillateurs ou des équipements chirurgicaux

Article Annexe 13

—

Article 2.2 Les soins consécutifs à l’examen de prévention Entrent dans le champ du dispositif, les seuls actes correspondant à des soins conservateurs, chirurgicaux et des actes radiographiques, conformément à la liste fixée en annexe 29 de la convention

LEGIARTI000045303307

—

. - les œsophagites peptiques ulcéreuses ou sténosantes ; Toutefois, peuvent être autorisés à reprendre ou poursuivre la navigation les sujets porteurs d'ulcères gastro-duodénaux traités, médicalement ou chirurgicalement, avec un résultat favorable confirmé

Article Annexe 2

—

Activité opératoire ou endoscopique ; fournir un tableau correspondant à la période d'exercice précisant le nombre, le type d'intervention et le rang d'opérateur : - pour les spécialités chirurgicales : tableau opératoire ; - pour la gastro-entérologie

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

cliniques suivants : - infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie pariétale ; - angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ; - cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou chirurgical

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