se produisit entre l'automobile de M.

E... et la compagnie Abeille-paix ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 19 janvier 1987), que, dans une agglomération, une collision se produisit entre

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE DANS UNE AGGLOMERATION UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE X...

X..., qui dépassait le fourgon automobile de Mlle Z..., entra en collision avec une camionnette qui circulait en sens inverse, que, blessé, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR DEMOISELLE Y..., QUI CIRCULAIT SUR UNE

se produisit entre l'automobile de M.

X..., qui circulait en cyclomoteur sur une piste forestière a été heurté à l'intersection de cette piste et d'une route, par l'automobile conduite par Mlle Y... ; que, blessé, il a assigné celle-ci, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-MARNE A DEMANDE A M Y..., PROPRIETAIRE D'UNE AUTOMOBILE

SUR L'AUTRE OU LES AUTRES ROUTES ET NE S'ENGAGER QU'APRES S'ETRE ASSURE QU'IL PEUT LE FAIRE SANS DANGER; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'A L'INTERSECTION DE DEUX VOIES UNE COLLISION

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UNE ROUTE, A L'INTERSECTION DE DEUX VOIES, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR THERY, PREPOSE DE

terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages subis par ses ayants droit ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, dans une agglomération, à une intersection, l'automobile

terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages subis par ses ayants droit ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, dans une agglomération, à une intersection, l'automobile

ET CELLE DE 4615,66 FRANCS AU TRESOR PUBLIC ; AU MOTIF QU'IL AURAIT ROULE A UNE VITESSE EXCESSIVE AINSI QU'IL RESULTERAIT DU TEMPS TRES COURT ECOULE ENTRE L'IRRUPTION DE DAME Y...

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, PAR UN TRIBUNAL D'INSTANCE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE UNE AUTOMOBILE DE MONTLHERY

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre l'automobile de M.

Nour B..., âgé de 24 ans, propriétaire du véhicule, avait pris place en tant que passager, est entré en collision avec l'automobile de M. X... ; que M.

se produisit entre l'automobile conduite par M.

se produisit entre l'automobile de M.

CONDUISANT UNE AUTOMOBILE SUR LE QUAI FERREOL, A HEURTE ET BLESSE X...