Codes de loi français

Article 1

intérieure ; 9° Les matériels de guerre classés aux 8°, 9°, 10°, 12°, 13° et 14° de la catégorie A2 importés sous le régime douanier de l'admission temporaire, les véhicules ou engins chenillés devant être transportés par un autre véhicule muni de pneumatiques

Article Annexe I

PNEUMATIQUES 5.2.3.a.6 Frottement ou risque de frottement du pneu contre d’autres éléments souples [Loc.] Mineure 5.2.3.a.7 Taille, capacité de charge ou catégorie de l’indice de vitesse du pneumatique non conformes aux exigences [Loc.]

Article Annexe

Pour les solutions constructives hydrauliques et pneumatiques : . vérins.

Article Annexe IIIb

a) Identification et types de tuyauteries rigides et souples et leurs connecteurs utilisés dans les aéronefs... 2 S6.2.3 2 S6.2.3 b) Raccords standards pour les tuyauteries des circuits hydrauliques, de carburant, d'huile, pneumatique

Article 6

ci-dessus sont les suivants : 1° Chargement par chute libre de cartouches d'explosif de masse maximale 5 kg ; 2° Chargement par chute libre de cartouches d'explosif de masse maximale 10 kg ; 3° Chargement d'explosif en vrac par gravité ; 4° Chargement pneumatique

Article ANNEXE I

/24/CE modifiée (catégorie N) ; j) Equipement au GPL : règlement de Genève 67R01 (catégorie N) ; k) Equipement au GNV : règlement de Genève 110R01 (catégorie N) ; l) Véhicule électrique et hybride : règlement de Genève 100R00 (catégorie N) ; m) Pneumatiques

Article Annexe

Syndicat des entreprises de commerce international de machines portatives, de matériels pneumatiques et de machines à agrafer et à clouer (SECIMPAC). Syndicat de la brosserie. Fédération des bois tranchés. Syndicat national du charbon de bois.

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

compter du 1er janvier 2022 ; 15° Les voitures particulières, les camionnettes, les véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, à compter du 1er janvier 2022, afin d'en assurer la reprise sur tout le territoire ; 16° Les pneumatiques

Article Annexe III

Matériels Les installations de contrôle comprennent un ou plusieurs exemplaires des matériels suivants : un dispositif de contrôle de la pression de gonflage des pneumatiques ; un dispositif d’analyse des gaz d’échappement ; un dispositif de mesure

Article Annexe IIIb

Tuyauteries et raccords a) Identification et types de tuyauteries rigides et souples et leurs connecteurs utilisés dans les aéronefs 2 S 6.2.2 b) Raccords standards pour les tuyauteries des circuits hydrauliques, de carburant, d'huile, pneumatique

Article Annexe

réparations : De la cabine (boutons d'envoi, paumelles de portes, contacts de portes, ferme-portes automatiques, coulisseaux de cabine, dispositif de sécurité de seuil et cellule photo-électrique) ; Des paliers (ferme-portes mécaniques, électriques ou pneumatiques

Article Annexe III

Un dispositif de contrôle de la pression de gonflage des pneumatiques ; 3. Un dispositif pour le contrôle du freinage et la pesée ; 4. Un appareil de contrôle de la symétrie de la suspension à mise en œuvre électromécanique ; 5.

Article Annexe

E = empattement. k = coefficient théorique d'adhérence entre pneumatique et route.

LEGIARTI000050802675

articles en papier ou en carton 18.11Z Imprimerie de journaux 18.12Z Autre imprimerie (labeur) 18.13Z Activités de pré-presse 18.14Z Reliure et activités connexes 18.20Z Reproduction d'enregistrements 22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques

Article 221-II-1/03-6

Des consignes de sécurité lorsqu'un canot pneumatique est utilisé pour les inspections de près et les mesures d'épaisseur ; 6. Des instructions concernant l'installation et l'utilisation en toute sécurité des moyens d'accès portatifs , 7.

Article Annexe I

PNEUMATIQUES 5.3. SUSPENSION 5.3.1.

Article Annexe

. (*) Squiding : phénomène de variations de forme par des mouvements de gonflement et de dégonflement d'une voilure conventionnelle hémisphérique pleine lors de son ouverture quand les vitesses fluctuent au-delà et en deçà de la vitesse critique. 1.6

Article Annexe I

plombage du chronotachygraphe, situé à la sortie de la boîte de vitesses ; - l'ouverture du capot, afin de relever les marques d'identification du véhicule ; - la vidange des circuits d'air lorsque le véhicule est muni d'un dispositif de freinage pneumatique

Article Annexe 1

Les récipients à pression simples CE équipant à demeure les systèmes pneumatiques de freinage ou équipements auxiliaires du matériel roulant ferroviaire sont dispensés de réépreuve et des vérifications intérieures périodiques pendant toute la durée de

Article III

d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification. 24. 6LA 1, 90 Fabrication de produits œnologiques. 24. 6LE 2, 60 Fabrication de produits chimiques à usage mécanique et métallurgique. 24. 6LG 1, 60 Fabrication de pneumatiques