Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
305 résultats pour « devis et bons de commande »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.
Article Annexe I
Boîtier électronique et variateur de commande : .... 3.19. Niveau sonore au point fixe : ..... 4. TRANSMISSION DU MOUVEMENT 4.1. Type de boîte de vitesses : ..... 4.1.1. Emplacement du (ou des) levier(s) de commande : .... 4.2.
Article Annexe IV
de commande ou bon de livraison, situation professionnelle simulée…) donné, il est demandé de répondre à un questionnement simple en relation avec la réception et le stockage des produits, les contrôles à effectuer et les règles à appliquer pour la conservation
Article Annexe IIa
T4 Lancer et suivre les commandes matériaux et produits T5 Lancer et suivre les fabrications internes et des opérations de sous-traitance Unité U. 31 Réalisation et suivi des ouvrages en entreprise (épreuve E. 31) .
Article Annexe I
L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3.
Article 214-3.06
Lors de cet essai, il est vérifié que les dispositifs de commande et de contrôle des moteurs, treuils et freins, fonctionnent correctement. 2.3.
Article Annexe 226-4.A.2
Les tuyaux nécessaires pour amener l'agent d'extinction dans les locaux protégés doivent être munis de sectionnements de commande sur lesquels les locaux où aboutissent les tuyaux sont clairement indiqués.
Article 228-4.03
Les locaux de machines doivent être conçus de manière que l'on puisse accéder librement et en toute sécurité à toutes les machines et à leurs commandes ainsi qu'à toute autre pièce dont il peut être nécessaire d'assurer l'entretien.
Article Annexe
L'installation électrique doit être maintenue en bon état et contrôlée périodiquement. 16.3. L'usager doit maintenir en bon état de fonctionnement le matériel de lutte contre l'incendie et les extincteurs doivent être périodiquement contrôlés.
Article Annexe I
Prise en charge du spécimen Tâches Résultats attendus - évaluation de l'état du spécimen - vérification précise du bon état du spécimen : absence de signe de putréfaction, aspect physique satisfaisant PÔLE 2 - RÉALISATION DE LA NATURALISATION
Article Annexe 3
Réaliser un devis. 5. Apprécier la qualité de la réalisation des travaux : assurer la réception du chantier. Engager les démarches éventuelles consécutives à la réception. S'inscrire dans une démarche de labellisation ou de certification.
Article Annexe
de commande et de contrôle ; - les appareils de voie situés sur voie de service, enclenchés ou assurant la protection des voies principales, ainsi que leurs installations de commande et de contrôle ; - les installations de commande et de contrôle des
Article Annexe 226-6.A1
L'échelle de pilote doit être propre et en bon état. 2.
Article Annexe Ic
IACM : Interrupteur aérien à commande mécanique. IAT : Interrupteur aérien télécommandé. Marquage : repère inamovible et inaltérable (plaque signalétique, peinture, etc.) des différents éléments du réseau (enveloppes, câbles, supports, etc.).
Article Annexe Ib
Ressources : - dossier de chantier, - plans, schémas, - nomenclature, - abaques, - bon de commande, etc. Chaque élément est identifié. Sélectionner les différents documents en relation avec le travail à réaliser.
Article Annexe Ib (suite)
en fonction de la spécificité de l'entreprise (concept de restauration, type de production) SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La politique d'approvisionnement (Gestion appliquée) La détermination des besoins et le calcul des quantités à commander
Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)
Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 2.1.3.3 Les organes de commande de tout dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz doivent être aisément accessibles, être simples à utiliser et doivent être groupés en des endroits aussi
Article Annexe I
Les flexibles sont entretenus en bon état de fonctionnement et remplacés au plus tard six ans après leur date de fabrication.
Article Annexe Ia
F2 - organisation de chantier T2.1 Organisation d'un chantier Tâche réalisée en autonomie Données disponibles pour réaliser la tâche • Dossier technique d'une installation de chambre froide • Bons de commande • Bons de livraison
Article Annexe 5
Cette mention est par exemple : " Cet autocollant n'est valide que s'il est apposé sur le devis n° … lors de la signature de ce devis. " Lorsque l'entreprise contractualisant la réalisation des travaux avec le bénéficiaire n'est pas le demandeur, elle
Page 9 · 305 résultats