CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
bail AND commercial

305 résultats pour « devis et bons de commande »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Code inconnu

Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.

Article Annexe I

Code inconnu

Boîtier électronique et variateur de commande : .... 3.19. Niveau sonore au point fixe : ..... 4. TRANSMISSION DU MOUVEMENT 4.1. Type de boîte de vitesses : ..... 4.1.1. Emplacement du (ou des) levier(s) de commande : .... 4.2.

Article Annexe IV

Code inconnu

de commande ou bon de livraison, situation professionnelle simulée…) donné, il est demandé de répondre à un questionnement simple en relation avec la réception et le stockage des produits, les contrôles à effectuer et les règles à appliquer pour la conservation

Article Annexe IIa

Code inconnu

T4 Lancer et suivre les commandes matériaux et produits T5 Lancer et suivre les fabrications internes et des opérations de sous-traitance Unité U. 31 Réalisation et suivi des ouvrages en entreprise (épreuve E. 31) .

Article Annexe I

Code inconnu

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3.

Article 214-3.06

Code inconnu

Lors de cet essai, il est vérifié que les dispositifs de commande et de contrôle des moteurs, treuils et freins, fonctionnent correctement. 2.3.

Article Annexe 226-4.A.2

Code inconnu

Les tuyaux nécessaires pour amener l'agent d'extinction dans les locaux protégés doivent être munis de sectionnements de commande sur lesquels les locaux où aboutissent les tuyaux sont clairement indiqués.

Article 228-4.03

Code inconnu

Les locaux de machines doivent être conçus de manière que l'on puisse accéder librement et en toute sécurité à toutes les machines et à leurs commandes ainsi qu'à toute autre pièce dont il peut être nécessaire d'assurer l'entretien.

Article Annexe

Code inconnu

L'installation électrique doit être maintenue en bon état et contrôlée périodiquement. 16.3. L'usager doit maintenir en bon état de fonctionnement le matériel de lutte contre l'incendie et les extincteurs doivent être périodiquement contrôlés.

Article Annexe I

Code inconnu

Prise en charge du spécimen Tâches Résultats attendus - évaluation de l'état du spécimen - vérification précise du bon état du spécimen : absence de signe de putréfaction, aspect physique satisfaisant PÔLE 2 - RÉALISATION DE LA NATURALISATION

Article Annexe 3

Code inconnu

Réaliser un devis. 5. Apprécier la qualité de la réalisation des travaux : assurer la réception du chantier. Engager les démarches éventuelles consécutives à la réception. S'inscrire dans une démarche de labellisation ou de certification.

Article Annexe

Code inconnu

de commande et de contrôle ; - les appareils de voie situés sur voie de service, enclenchés ou assurant la protection des voies principales, ainsi que leurs installations de commande et de contrôle ; - les installations de commande et de contrôle des

Article Annexe 226-6.A1

Code inconnu

L'échelle de pilote doit être propre et en bon état. 2.

Article Annexe Ic

Code inconnu

IACM : Interrupteur aérien à commande mécanique. IAT : Interrupteur aérien télécommandé. Marquage : repère inamovible et inaltérable (plaque signalétique, peinture, etc.) des différents éléments du réseau (enveloppes, câbles, supports, etc.).

Article Annexe Ib

Code inconnu

Ressources : - dossier de chantier, - plans, schémas, - nomenclature, - abaques, - bon de commande, etc. Chaque élément est identifié. Sélectionner les différents documents en relation avec le travail à réaliser.

Article Annexe Ib (suite)

Code inconnu

en fonction de la spécificité de l'entreprise (concept de restauration, type de production) SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La politique d'approvisionnement (Gestion appliquée) La détermination des besoins et le calcul des quantités à commander

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Code inconnu

Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 2.1.3.3 Les organes de commande de tout dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz doivent être aisément accessibles, être simples à utiliser et doivent être groupés en des endroits aussi

Article Annexe I

Code inconnu

Les flexibles sont entretenus en bon état de fonctionnement et remplacés au plus tard six ans après leur date de fabrication.

Article Annexe Ia

Code inconnu

F2 - organisation de chantier T2.1 Organisation d'un chantier Tâche réalisée en autonomie Données disponibles pour réaliser la tâche • Dossier technique d'une installation de chambre froide • Bons de commande • Bons de livraison

Article Annexe 5

Code inconnu

Cette mention est par exemple : " Cet autocollant n'est valide que s'il est apposé sur le devis n° … lors de la signature de ce devis. " Lorsque l'entreprise contractualisant la réalisation des travaux avec le bénéficiaire n'est pas le demandeur, elle

Page 9 · 305 résultats

← PrécédentSuivant →