Codes de loi français

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Pour l'évaluation de ces effets dynamiques, le surcroît de traction à prendre en compte, tel qu'il est appelé à s'exercer après disparition des effets dynamiques, doit être doublé.

Article Annexe à l'article R412-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 05

En cas de disparition du bénéficiaire des avantages initialement désigné par le contrat, la personne morale de droit public désignée à l'article D. 412-30 du code de l'environnement se substitue à lui.

Article R361

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 63 > 56

réformé, ou, à défaut de ces précisions, être accompagné de deux témoignages sur l'honneur de personnes ayant appartenu à la même unité au moment de l'évasion indiquant les circonstances, le lieu et la date de celle-ci. 8° En cas de décès ou de disparition

LEGIARTI000043050815

. - la qualification des charges déclarées comme exceptionnelles (pertes résultant de la disparition ou de la destruction d'éléments d'actif, pénalités et amendes, ainsi que dommages-intérêts et frais de procès) ; L'examen est exhaustif. - TVA collectée

Article 2

police nationale, à la sous-direction de la police judiciaire de la gendarmerie nationale, au commandement de la gendarmerie dans le cyberespace et aux offices centraux mentionnés à l'article D. 8-1 du code de procédure pénale ; 3° Soit en cas de disparition

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Un marché peut également être affecté du fait de la disparition d'un concurrent potentiel due à l'opération.

Article Annexe II

. - La sortie progressive du totalitarisme en URSS : Khrouchtchev, la déstalinisation et ses limites ; Gorbatchev, de la Glasnost à la disparition de l'URSS.

Article ANNEXE B

-Les personnes morales : Nature de la personnalité morale ; Classification ; Création et disparition (sociétés, syndicats, associations, fondations) ; Conséquences de la personnalité morale. 2. La famille A.

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

En cas de disparition ou de défaillance du responsable des installations, les travaux prescrits par l'autorité administrative, au-delà de la période de validité d'un titre minier, sont également soumis à évaluation des incidences sur le ou les sites Natura

LEGIARTI000032518801

Le délai d'un an prévu ci-dessus court à dater soit de la première échéance non acquittée lorsque le disparu était titulaire d'une pension de retraite complémentaire, soit, dans le cas contraire, du jour de la déclaration de la disparition aux autorités

Article 6-1

Le montant ainsi obtenu est multiplié par 80 % ; b) Au nombre de têtes de bétail pour lequel est demandée une mesure de protection des races menacées de disparition prévue par le cadre national de la France approuvé par la décision d'exécution de la Commission

LEGIARTI000022658721

technicien 2A2M sera située dans les secteurs industriels à risques (conduite d'engins de chantier ou de véhicules de transport), dans le support technique nécessaire pour les prisonniers en liberté surveillée ou les espèces d'animaux en voie de disparition

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Elle contribue à la sauvegarde des monuments, édifices, ensembles mobiliers ou éléments remarquables des espaces naturels ou paysagers menacés de dégradation, de disparition ou de dispersion.

Article 11

rapport détaillé de l'application de ces mesures, comprenant des indicateurs d'activité, de performance et de résultats quantifiés adaptés aux priorités retenues, tous les trois mois à compter de la promulgation de la présente loi et jusqu'à la disparition

Article Annexe 2

Azuré des paluds (Phengaris nausithous) 6179 X X Azuré de la Sanguisorbe (Phengaris teleius) 6177 X X X X Cuivré de la Bistorte (Lycaena helle) 4038 X X Cuivré des marais (Lycaena dispar

Article 12

durable des équipements structurants du territoire nécessaires à l'exercice des compétences des collectivités dans le domaine de l'eau ; - la rationalisation du nombre de syndicats, par l'extension de certains périmètres, la fusion de syndicats ou la disparition

Article 3

mentionné à l'article 11 du présent arrêté, comme n'existant plus et n'ayant pas de successeur identifié susceptible de répondre aux déclarations, au sens du 4° de l'article R. 554-4 du code de l'environnement, le téléservice, après s'être assuré de la disparition

Article Annexe I

peut se réduire à la soustraction d'un terme constant résultant de la présence d'un terme de période beaucoup plus grande que celle de 90 Y : on obtiendra donc la valeur de N 90 Y en soustrayant point par point le terme constant qui subsiste après disparition

Article Annexe I a

- contrôler la disparition des contraintes. - contrôler la non déformation du produit. - L'utilisation du four est rationnelle. - Les contraintes ont disparu sans modification géométrique de la pièce.