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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100125

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

France assurance consultant (FAC), lequel a pris contact avec la société anglaise de courtage London international Insurance Brokers (LIIB) qui s'est tournée vers le courtier italien Funk international Spa

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162da6bdda066944ee0e823

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

d'inscription au répertoire général : 12/10026 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 01 Juin 2012 -Président du TC de PARIS 04 - RG n° 2012028546 APPELANTE Société FERRAGAMO PARFUMS SPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdc7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Guillaume X..., de SPI DEVELOPPEMENT et du Syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Hespérides » seront déclarés mal fondés ; Sur l'appel en garantie de la SARL SPI DEVELOPPEMENT : Attendu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00053

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

R. pour retenir la responsabilité de la société ITCA PRODUZIONE SPA, envers la société TRIANON et son assureur, ce dont il résultait qu'elle avait estimé la C. M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67f56a3cbbf04ef7857bb0ae

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il ne sera donc pas statué sur ces « demandes » qui ne donneront pas lieu à mention au dispositif.

Source officielle
CA

15e chambre

65449d9fc71a6a83181c8fe6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[F], directeur général de la SPA du 3 octobre 2016 jusqu'à son licenciement en mars 2018, affirme dans ses deux attestations que la direction et la présidente de la SPA "étaient parfaitement au courant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603217d75a579c4f7c6a4dcf

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

nouveau SPA : 4.000,00euros ; au titre de la reprise des habillages intérieurs : 6.000,00euros ; à titre de la privation de jouissance : 7.000,00euros ; au titre du remplacement du spa : 42.099,20euros

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201048_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

L'Eurl Esprit Beauté, l'Eurl Montpellier Esthétique, l'Eurl Beauté center, la SASU Beauté Consult et la SASU SPA Training ont fait l'objet d'une vérification de comptabilité ayant conduit à des reconstitutions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2600600_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2026, la société publique locale (SPL) Territoire 34, représentée par Me David, avocate, membre de la société d’exercice libéral

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506375_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Par suite, il y a lieu d’y faire droit et de fixer la mission de l’expert comme il est précisé au dispositif de la présente ordonnance. 3.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e2c

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

en la personne de Me [X], dont le siège social est sis [Adresse 3] - ayant son siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs du Mans sous le numéro 323 438 549 Société MUSTAD SPA

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

670966ac06866c0645d1a984

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Attendu qu'il ressort de la lecture de l'ordonnance qu'elle est entachée d'une erreur purement matérielle en ce qu'elle comporte en son dispositif une erreur sur l'adresse de la société défenderesse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f0ba61ea6533065f551ebe

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Phoebus Garden et Spa de sa demande de dommages et intérêts ; - Condamné la société Hôtel Phoebus Garden et Spa à payer à la société Kalhyge 4 de la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01953_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société SPI Rhône a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 250 kWc.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200016_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

représentés par Me Plaisant, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021/720 du 27 juillet 2021 par lequel la maire de Nouméa a délivré à la SARL Spahr

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0de5c25a97f0381f502c

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

INTIMÉES : - SAS PRADA RETAIL FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], - Société de droit italien PRADA SPA prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100406

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

de 13 994,50 euros correspondant à la quote-part du père de l'enfant dans lesdits frais ; Qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a entaché sa décision d'une contradiction entre les motifs et le dispositif

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00190

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

La société Saim Spa fait grief à l'arrêt d'écarter des débats le rapport de M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63c1057dbf9fd47c90a13729

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

du code de procédure civile ; - condamné la société SPE Habitat aux dépens ; Par déclaration au greffe du 1er juillet 2021, la société SPE Habitat a formé appel de cette décision qui lui avait été

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00004

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

un espace de détente, remise en forme, soins de beauté sous la dénomination SPA Givenchy ; qu'après mise en demeure de cesser l'utilisation de la dénomination SPA, notamment dans l'expression SPA Givenchy

Source officielle

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