Chaque équipe qui effectue les prélèvements de sang total en site fixe ou mobile comprend, outre la présence d'une personne mentionnée au II de l'article R. 1222-17 : II.

Article 3

—

I. ― Les techniciens des installations de France Télécom sont chargés, au sein d'une équipe, de l'exploitation technique et de la maintenance des installations et équipements.

LEGIARTI000038165956

—

équipe de deux à huit ouvriers professionnels de sa spécialité.

Article A444-99

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 43

Code de commerce

Les ventes, cessions à titre gratuit ou apports de terrains à bâtir, équipés ou avec obligation, pour le vendeur, de les équiper, consentis par les départements, communes, établissements publics et sociétés d'équipement, à des organismes d'HLM (numéro

Article L4251-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 44

Code de la santé publique

Le physicien médical exerce au sein d'une équipe pluri-professionnelle.

Article 22

—

En cas de défaillance technique en mer de l'équipement de bord nécessitant l'envoi de données en mode secours, le capitaine d'un navire de pêche professionnelle répare son équipement de bord avant le prochain départ du port. 2.

Article A4241-50-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

Cet équipement doit être en bon état de fonctionnement et d'un type agréé pour les besoins de la navigation intérieure.

Article R543-174

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 23

Code de l'environnement

France et met sur le marché, à titre professionnel, des équipements électriques et électroniques provenant d'un pays tiers ou d'un autre Etat membre ; d) Est établie dans un autre Etat membre ou dans un pays tiers et vend en France des équipements électriques

Article 241-3.01

—

. - Un navire embarquant une ancre dont la masse est supérieure à 30 kg est au moins équipé d'un guindeau ou d'apparaux de mouillage similaires.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Parties d'un équipement de protection individuelle en contact avec l'utilisateur Toute partie d'un équipement de protection individuelle en contact ou susceptible d'entrer en contact avec l'utilisateur pendant la durée du port présente un état de surface

Article V 10

—

Les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie ainsi que ceux de 4e catégorie situés en sous-sol doivent être équipés d'un éclairage de sécurité du type C. Les autres établissements doivent être équipés d'un éclairage de sécurité du type D. § 2.

Article R312-22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 58

Code de la route

Par dérogation au premier alinéa de l'article R. 312-22, les véhicules d'exploitation des routes peuvent être équipés, pour l'exercice de leur mission, d'un outillage en dépassement de leur aplomb.

Article 3

—

Sont mis à la disposition du public sur le site internet de l'INSEE : - un outil de dénombrement des équipements répertoriés dans la base permanente des équipements selon leur type, le cas échéant leurs principales caractéristiques et leur localisation

Article D6124-256

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 34 > 00

Code de la santé publique

-Le titulaire de l'autorisation dispose d'une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires comprenant :

Article D6124-263

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 34 > 01

Code de la santé publique

-Le titulaire de l'autorisation dispose d'une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires comprenant :

Article 1

—

La liste des matières explosives pouvant être utilisées par les équipes cynotechniques pour mettre en évidence l'existence d'un risque lié à la présence de matières explosives et constituant l'objectif sécuritaire de performance à atteindre par les équipes

Article L34-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 95

Code des postes et des communications électroniques

-Les équipements terminaux destinés à l'utilisation de services de communication au public en ligne donnant accès à des services et des contenus susceptibles de nuire à l'épanouissement physique, mental ou moral des mineurs sont équipés d'un dispositif

Article D6124-134-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 63

Code de la santé publique

Sans préjudice de l'application des dispositions de l'article D. 6124-134-1, l'établissement autorisé avec la mention B, dispose également d'une équipe qualifiée assurant les chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de huit

Article R4313-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 11

Code du travail

Pour l'évaluation du système de qualité d'un fabricant de machine, l'organisme notifié s'appuie sur une équipe d'auditeurs qui compte, au moins, un membre expérimenté dans l'évaluation de la technologie des machines.

Article 311-1.03

—

Les équipements marins énumérés à l'annexe du règlement d'exécution de la commission portant indication des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai relatives aux équipements marins en vigueur (points 1 à 8) embarqués

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