(épisode des deux reconnaissances de dette successives) a néanmoins continué à donner son concours à l'intéressé et a ainsi joué un rôle de coauteur auquel sa qualité de professionnel averti en matière

de la gravité des atteintes corporelles subies par la victime, ne permettant que de très courts déplacements et rendant difficiles tous les gestes de la vie courante, outre la présence de douleurs épisodiques

A., force est de constater que X... reconnaît la véracité de l'incident relatif à la "bise" donnée pour le premier de l'an, pourtant passé depuis deux mois et demi; que ses explications sur cet épisode

Z..., pour l'épisode dans la voiture à Flins, par le fait d'approcher son sexe en érection de la bouche de cette jeune qui n'avait pas 15 ans en 1992 ; que la contrainte est caractérisée dans le cas d'Elisabeth

A..., maire de Forbach, a confirmé que lors de cette réunion de médiation, la jeune fille avait réitéré ses accusations de harcèlement sexuel s'agissant notamment de l'épisode au cours duquel le prévenu

Elles soutiennent que : - l’arbre qui s’est abattu sur le véhicule de Mme A... appartient au domaine public fluvial géré par EPIDOR ; - la responsabilité de cet établissement public est engagée vis-à-vis

B...et à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat du Centre Technique d'Hygiène ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'en raison d'une épizootie de fièvre aphteuse

répondu qu'à 15 heures 30 en évoquant le dérèglement d'une unité de désulfuration qui serait maîtrisé en quelques heures ; que le préfet a déclenché à 19 heures 45 la procédure d'alerte du public ; que l'épisode

Se plaignant de glissements de terrains et de coulées de boue, survenus après deux épisodes pluvieux et affectant les parties communes à usage de jardin à proximité des villas [...] et [...] , ainsi que

tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

physique et sexuelle habituelle durant près de quatre années ; que Mme X... a pu décrire la véritable emprise développée par son oncle à son égard suite aux premiers faits dénoncés, mais également les épisodes

oeuvre ; que M. et Mme C... sont assurés en multirisques habitation auprès de la société Generali ; que M. et Mme P... ont fait édifier un mur de soutènement sur leur parcelle ; qu'à la suite d'un épisode

partielle (ci-après IPP) de 8 % au titre des séquelles de son accident du travail du 31 octobre 2000, ainsi caractérisées par le médecin conseil “Douleurs et gêne fonctionnelle du rachis cervical avec épisodes

et, qu'un jour, le prévenu lui avait dit "au lieu de sucer mon pouce il va me donner autre chose à sucer", qu'elle a clairement compris qu'il parlait de son sexe ; que si la jeune fille évoque cet épisode

A l'acte de vente était annexé un rapport d'expertise judiciaire déposé le 10 mai 2003 dans une instance engagée par M. et Mme L... contre leur assureur à la suite d'un épisode de sécheresse ayant provoqué

verglas est habituelle en hiver, mais qu'au surplus, Météo France avait diffusé la veille au soir un bulletin de vigilance météorologique faisant état d'une « alerte orange » suivant laquelle « un épisode

; 4°/ que dans ses conclusions d'appel, développées oralement à l'audience, la salariée a admis, s'agissant des congés, « qu'il lui arrivait, comme indiqué, de prendre quelques jours de manière épisodique

; qu'en l'espèce, la salariée avait invoqué des humiliations publiques et propos insultants lors de réunions de service, la divulgation à tous les salariés de la société de son état de santé et de l'épisode