Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 14 juin 1989), qu'ayant fait construire un immeuble en 1973, la société civile immobilière Fleurus a confié l'exécution du gros oeuvre et

X..., maître d'oeuvre, et son assureur, la MAF, M.

Les travaux de gros oeuvre nécessaires à son implantation ont été réalisés par la société Brice Jomard (le constructeur), assurée auprès de la société MAAF assurances (la MAAF). 2.

AMEHA, chargée d'une mission de maîtrise d'ouvrage délégué technique, la société BRET, assurée auprès de la société AGF, devenue Allianz, chargée des lots terrassements généraux et gros oeuvre et la société

réalisation des fondations spéciales à la société Franki fondations, le lot terrassements à la société Blanchard TP (la société Blanchard), assurée auprès de la société CRAMA Groupama Pays de Loire, et le lot gros

cause et l'article 67 du décret du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la SCI Les Lauriers (la SCI) a confié à la société Degaine la réalisation des travaux de gros

paiement du coût des réfections ; Attendu que pour laisser le coût des travaux à la charge de Mme X..., l'arrêt retient que les réfections de la canalisation d'évacuation litigieuse, prise dans le gros

A2 et A3 présentent un intérieur brut de gros oeuvre sans cloisons et qu'il en est quasiment de même pour le bâtiment A1 où cependant certains travaux de second oeuvre ont été entamés ; qu'il n'y a donc

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 décembre 1992), que le Crédit Mutuel de Bretagne, maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre

X..., architecte ; que la société Construction Moderne Française (CMF), chargée du lot gros oeuvre, ayant été placée en liquidation des biens en cours de chantier, les travaux ont été achevés par la

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 20 décembre 1999), que la société Katoury, maître de l'ouvrage, a chargé la société SOTRAG, entrepreneur, de la réalisation des lots "gros

société civile de construction vente dénommée [Adresse 2] (la SCCV) a confié, pour la réalisation d'un groupe d'immeubles, à la société Aquitaine 33 construction (l'entrepreneur) la réalisation des lots gros

: Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 juin 2000), que Mme X... a fait édifier une maison d'habitation dont elle a confié le lot gros

des fondations spéciales et du gros oeuvre à la société Polybat, assurée auprès de la société MAAF assurances, laquelle a sous-traité deux lots aux sociétés EG bat, assurée auprès de la société SMA, et

Y..., entrepreneur chargé du gros oeuvre, qui a sous-traité la réalisation de la dalle de béton servant de sol aux ateliers à la société Polybéton, laquelle a utilisé des matériaux fournis par la société

L..., chargé de la maîtrise d'oeuvre de conception et de réalisation, M.

Méditerranéenne de Bâtiment Associés (société MBA), depuis lors en liquidation judiciaire, suivant marché forfaitaire du 11 juillet 1991 stipulant des pénalités de retard, d'exécuter les travaux de démolition, gros

le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 janvier 1992), que la SCI boulevard Vivier Merle (la SCI) a fait édifier, en vue de le vendre par lots, un immeuble, sous la maîtrise d'oeuvre

octobre 1994), que de 1974 à 1976, la Société pour l'édification des logements économiques (SELEC), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de villas et un bâtiment collectif, sous la maîtrise d'oeuvre

Y..., architecte, d'une mission complète en vue de la connstruction d'une maison d'habitation, les travaux de gros-oeuvre et de plâtrerie étant confiés à M.