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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Deux enfants sont issus de cette union : - Sandy Marie-Toussainte, née le 21 mars 1989 à BASTIA, - Joffrey Jean Mathieu, né le 10 août 1994 à BASTIA.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100520
29 mai 2013
29 mai 2013
Joffrey et Emilien X... ; que M.
Source officielleChambre sociale
6868b5239508abe851204692
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[V] aurait été engagé le 13 avril 2018 par contrat à durée indéterminée en qualité de disk jockey par la société MHM Bourgogne (MHM), société alors en formation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc80
13 avril 2011
13 avril 2011
copropriétaires de l'immeuble ... par ordonnance de référé du président du tribunal de grande instance d'AJACCIO du 22 août 2006 à réaliser les travaux nécessaires à la réfection du plancher bas du local "Jockey
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00031
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Senija, cette dernière ne pouvant être à la fois à l'entrée, au bar ou avec le disque jockey, elle indiquait à M.
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Y] ont mis en demeure la société [Adresse 5] de leur payer la somme totale de 5 635 euros en restitution de l'acompte et de leur rembourser la somme de 1 800 euros correspondant aux frais de disc-jockey
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1a
18 février 2016
18 février 2016
La gérante de la société JOCAYE a fait déposer par son conseil des conclusions soutenues à l'oral dans lesquelles elle demande l'infirmation du jugement.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002627_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Elle ajoute que Mme A est enregistrée auprès de l'association France Galop en tant qu'agent de jockeys, d'éleveuse de chevaux et de propriétaire de couleurs, que ses chevaux participent régulièrement à
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca5
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Compte tenu de l'effectif réduit de la société et de l'existence de contrats à temps partiel, à savoir : - Disc-jockey, - Barmaids, - Portier, - Secrétariat, Nous avons recherché toutes les solutions
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234d
28 avril 2015
28 avril 2015
Vincent X... a été embauché en qualité de disc-jockey par la société Lusi, exploitant une discothèque à Aron (53) sous l'enseigne " Le Flash Back " à compter du 1er décembre 2009 à temps partiel.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500043_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
pas justifiée puisque son voyage n'a aucun rapport avec un trafic de stupéfiants et que les imprécisions données aux services de la police aux frontières s'expliquent par le fait qu'il est le disc-jockey
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a8
24 septembre 2002
24 septembre 2002
animer une soirée durant toute la nuit", dans la mesure où la réalité de cette soirée n'est pas rapportée, le fait que Eric X..., qui ne le conteste pas, se soit livré parallèlement une activité de disc jockey
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86272
16 mai 2002
16 mai 2002
UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN C/ Philippe Adrien Lucien X..., Haude LE TAILLANDIER DE Y.
Source officielleChambre 4-1
627f4837551627057d32de1c
13 mai 2022
13 mai 2022
. *** Soutenant avoir travaillé en qualité de serveuse au sein de l'établissement 0'Jockey exploité par la SARL MYREVA à partir du mois
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721811228a02057de67397
3 mai 2022
3 mai 2022
; - Soirée '15 ans de pop' du 8 juin 2017 avec la présence d'un disc-jockey pour 'faire danser les clients du bar sur les sons de la musique pop actuelle et passée'.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300586
22 mai 2013
22 mai 2013
regard de l'article 1184 du code civil ; 3°/ qu'il résulte des constatations des juges du fond que la société Le Coyote exploitait un établissement dans lequel était diffusée, parfois avec un disc-jockey
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f21b
26 mai 2004
26 mai 2004
articles 5, 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, 47, 48 et 49 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, de la décision cadre n° 2002/584/JAI du 13 juin 2002 (JOCE
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
personnes, ce qui correspondait à l'événement puisqu'ils avaient convié une centaine d'invités pour des festivités comprenant cocktail, repas préparé par un traiteur, animation et bal avec un disc jockey
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200768
31 mai 2018
31 mai 2018
obligatoirement les écuries X...), leur mode de transport (camion fourni par les écuries X...), le choix du vétérinaire et du maréchal-ferrant (ceux des écuries X...), le choix des engagements en course et du jockey
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100584
30 septembre 2020
30 septembre 2020
euros, de la rente accident du travail de 114 euros, ainsi que de revenus de l'ordre de 115 euros par mois au titre de son activité d'arbitre ; qu'il indique ne plus animer de soirées en tant que disc-jockey
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