Codes de loi français

LEGIARTI000023722865

Demande de modification de critère d'identité et de caractérisation Le dossier présenté conformément aux exigences générales du point I se limite aux données spécifiques à la demande de modification et motive l'absence de données pour les chapitres non

Article ANNEXE II

DESCRIPTION DES LICENCES ET DES MAÎTRISES DU SECTEUR TECHNOLOGIE I. - Domaine du génie électrique I. 1.

Article 15

chargé de l'éducation nationale pour l'année en cours en deuxième année préparatoire et pour l'année précédente en première année préparatoire et applicables : - pour la filière PT, dans les classes préparatoires de première année de physique, technologie

Article 17

Le diplôme universitaire de technologie, portant mention de la délibération du jury, de la spécialité correspondante, et, s'il y a lieu, de l'option suivie, est délivré par le président de l'université sur proposition du jury constitué conformément à

Article 37-3

Pour la filière physique et technologies (PT), le classement est établi comme suit :

Article 1

A l'égard de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture :

Article 39

L'inscription des étudiants dans les domaines des sciences et technologie et de la santé s'opère comme suit :

Article ANNEXE III

TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE

Article 4

Les épreuves d'admissibilité sont des épreuves écrites, conçues sous la forme de tests de technologie.

Article ANNEXE III

TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE

Article 4

Les épreuves d'admissibilité sont des épreuves écrites, conçues sous la forme de tests de technologie.

Article 2

Les formations universitaires scientifiques et technologiques sont conçues et organisées en fonction des objectifs suivants :

Article 3

En matière de stratégie et de technologies de défense, l'agence de l'innovation de défense est chargée :

Article Annexe 2

CATÉGORIES D'AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES SOUMIS À AUTORISATION PRÉALABLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2

Article 5

I. ― Un arrêté des ministres chargés de l'agriculture, de la santé et de l'industrie fixe : 1° Pour les auxiliaires technologiques appartenant aux catégories énumérées à l'annexe 2, à l'exclusion des substances généralement autorisées dans les denrées

Article R128-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 19

L'état de catastrophe technologique est constaté en cas de survenance d'un accident rendant inhabitables plus de cinq cents logements. Le préfet désigne les services en charge du recueil des informations nécessaires au constat.

Article Annexe VI

Horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie DISCIPLINES 1 ere 2 e Cours TD TP Cours TD TP Mathématiques 10 2 - 10 2 - Sciences physiques 6 1 3 6,5 1,5 2 Sciences industrielles

Article L515-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 97

Le préfet définit les modalités de la concertation relative à l'élaboration du projet de plan de prévention des risques technologiques dans les conditions prévues au chapitre III du titre préliminaire du livre Ier du code de l'urbanisme.

Article 1

L'Ecole supérieure de chimie organique et minérale est associée à l'université de technologie de Compiègne.

Article 8

Les enseignements fondamentaux de l'ensemble du DEUG Sciences et technologies portent principalement sur : - le génie des procédés ;