X... n'est produit, sans rechercher si, comme l'avait admis les premiers juges, cette perturbation ne s'évinçait pas nécessairement de la petite dimension de l'entreprise et de la faiblesse de son effectif

jointif convenablement fixé, ainsi que l'exige l'article 7 du décret du 8 janvier 1965 et donc non amovible ; "que le plancher utilisé à supposer qu'il eût été correctement placé, n'avait pu être, petit

décelé par le docteur Y..., médecin légiste, l'ayant examiné au cours de sa garde à vue; que le territoire national ne devant pas devenir une terre d'asile pour les trafiquants de drogue étrangers, petits

: Attendu qu'à la suite d'un contrôle sur la période 1980 à 1984, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de sécurité sociale dues par la société Colas la fraction des indemnités de petit

Jean Y..., demeurant ..., pris en son nom personnel et en sa qualité de gérant et associé de la SCI du Petit Palais, dont le siège est ..., 2 / de M.

Z... afin qu'un droit de visite soit accordé à Mme Louise-Michèle de X... de Y... sur sa petite-fille Geneviève Z... ; que par jugement du 26 janvier 1999 ce juge a accordé un droit de visite pendant 6

[B] s'est d'abord exprimé à l'audience sur les faits qui lui étaient reprochés, indiquant « je n'ai jamais touché la petite ; les photos, oui, je reconnais » et qu'ensuite seulement le conseiller lui avait

le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° M 22-18.544 contre l'arrêt rendu le 28 avril 2022 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Petits

2021), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 12 mars 2020, pourvoi n° 18-24.938), par acte du 25 novembre 1992, [P] [U]-[B] a divisé un bien immobilier constitué de deux bâtiments séparés par une petite

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Fraikin par le groupe Petit Forestier

conclusions très excessives du fait que S... n'avait plus évoqué devant le juge d'instruction des actes de fellation, alors que les faits allégués s'étaient déroulés 3 ans et 5 mois auparavant et que la petite

Y... s'est substitué la société Au Petit Paris ; que la société Au Petit Paris a assigné les sociétés coopératives en réduction du prix de cession et, certaines d'entre elles, en paiement de dommages

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 JUIN 2025 1°/ la société Groupe petit

fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité de repas en articulant un grief pris de la violation de l'accord régional du 7 février 1991 fixant le barème d'indemnités de petits

s'expliquer sur les conclusions des époux X... faisant valoir que Didier B... " s'est contenté d'une description sélective puisqu'il s 'est borné à faire mention de la présence dans le garage d'un " petit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Driot Petiot, société anonyme

que l'agent verbalisateur s'est trompé de rue lors de la saisie électronique du pv ; qu'il a indiqué « intersection rue des magasins/[...] , alors que l'infraction a eu lieu à « l'intersection de la petite

intervenue ; qu'en se bornant ainsi à considérer que, parce que la culpabilité de Laurent Y... n'était pas encore démontrée devant un tribunal et qu'il existait de simples "soupçons" contre lui, la petite